Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Conseil Municipal > Les arrêtés municipaux > Année 2013 Année 2013 ARR_012012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0031 ARR_022013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0032 ARR_032013 accordant le permis modificatif n°07426511X0002-01 ARR_042013 refusant le permis de construire n°07426512X0010 ARR_052013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0033 ARR_062013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0034 ARR_072013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0035 ARR_082013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0036 ARR_092013 accordant le permis modificatif n°07426512X0004-01 ARR_1002013 donnant permission voirie à France Telecom ARR_1012013 accordant le permis de construire 07426513X0006 ARR_102013 accordant le permis de construire n°07426512X0011 ARR_1032013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0024 ARR_1092013 portant permission de voirie pour France Telecom ARR_1102013 attribuant une concession à Madame Monique BERNARD-BERNARDET ARR_1112013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0025 ARR_112013 accordant le permis de construire n°07426512X0012 ARR_1142013 autorisant la prolongation d’ouverture pour le Petit Ramoneur le 23 novembre 2013 ARR_1162013 de non-opposition à la déclaration préalable n°0742613X0027 ARR_1192013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0028 ARR_1202013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0029 ARR_1212013 accordant le permis de construire n°07426513X0008 ARR_122013 accordant le permis de construire n°07426512X0009 ARR_1232013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0030 ARR_1242013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0031 ARR_1252013 accordant le permis de construire n°07426513X0009 ARR_132013 accordant le permis de construire n°07426512X0009 ARR_142013 autorisant la prolongation d’ouverture de débots de boissons pour le Petit Ramoneur le 23 février 2013 ARR_152013 accordant le permis de construire n°07426512X0014 ARR_162013 accordant le permis modificatif n°07426507X0010-01 ARR_172013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0001 ARR_182013 accordant le permis modificatif n°07426505X0005-01 ARR_192013 refusant le permis de construire n°07426512X0008 ARR_202013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0002 ARR_212013 accordant le permis d’aménager n°07426512X0001 ARR_222013 arrêtant les travaux de Monsieur Yalcin Ercan ARR_232013 arrêtant les travaux de Monsieur Jérôme GLAREY ARR_242013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0003 ARR_252013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0004 ARR_262013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0005 ARR_272013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0006 ARR_282013 réglementant la circulation sur la RD 12 1 jour entre le 02/04/2013 te le 12/04/2013 ARR_292013 accordant le permis de construire n°007426513X0002 ARR_312013 réglementant la circulation le 22 juin 2013 sur la RD 12 au Chef-Lieu ARR_322013 interdisant le stationnement le long de l’église le 22 juin 2013 ARR_332013 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu 1 jour entre le 13/04/2013 et le 26/04/2013 ARR_342013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0007 ARR_352013 réglementant la circulation sur la RD 12 un jour entre le 29/04/2013 et le 24/05/2013 ARR_362013 mettant en place un règlement du cimetière ARR_372013 réglementant la circulation sur la voie communale n°5 à l’Hermite entre le 2 mai et le 12 mai 2013 ARR_382013 réglementant la circulation sur le chemin rural du Montaubert du 13 mai 2013 au 27 mai 2013 ARR_392013 réglementant la RD 12 au Chef-Lieu entre le 29 mai 2013 et le 30 juin 2013 le long du bâtiment de la Maison de la Pomme ARR_402013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0009 ARR_412013 réglementant la circulation sur la voie communale n°6 au Chef-Lieu le 1er juin 2013 ARR_422013 accordant le permis d’aménager n°07426512X0002 ARR_442013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie le 22 juin 2013 pour le Sou des Ecoles ARR_452013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons de 2ème catégorie le 6 juillet pour le CABS ARR_462013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0010 ARR_472013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0011 ARR_582013 accordant le permis de construire n°07426513X0003 ARR_592013 accordant le permis de construire modificatif n°0742606X0003-02 ARR_602013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0012 ARR_612013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0013 ARR_622013 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 après le hameau de la Bottière du 1er au 8 juillet 2013 ARR_632013 accordant le permis de construire modificatif n°07426512X0001-01 ARR_642013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0014 ARR_652013 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu 1 jour entre le 8 juillet et le 21 juillet ARR_662013 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 entre le Pont du Var et la Bottière entre le 8 juillet et le 10 août ARR_672013 refusant le permis de construire n°07426513X0001 ARR_682013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires 2ème catégorie le 4 août au Syndicat Agricole ARR_682013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires 2ème catégorie le 4 août au Syndicat Agricole ARR_692013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0008 ARR_702013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0015 ARR_712013 accordant le permis modificatif n°07426511X0012-02 ARR_722013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0016 ARR_732013 accordant le permis de construire modificatif n°07426513X0003-M01 ARR_742013 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu 1 jour entre le 30 juillet et le 9 août 2013 ARR_752013 refusant le permis de construire n°07426513X0005 ARR_762013 accordant le permis de construire n°07426513X0004 ARR_772013 réglementant la circulation sur la RD 162 le 8 août et le 9 août 2013 ARR_782013 réglementant la circulation sur la RD 12 au Col du Marais 1/2 journée entre le 26 août et le 30 août 2013 ARR_802013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0017 ARR_812013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0018 ARR_832013 interdisant la circulation sur la voie communale n°7 le 4 septembre 2013 après-midi ARR_842013 interdisant la circulation sur la voie communale n°4 le 5 septembre 2013 ARR_852013 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 entre le Pont du Var et la Bottière le 5 septembre, le 6 septembre et le 9 septembre 2013 ARR_862013 prescrivant l’enquête publique sur le projet de plan local d’urbanisme de la commune de Serraval ARR_872013 réglementant la circulation le 4 septembre 2013 sur la voie communale n°3 entre le Pont du Var et la Bottière ARR_882013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0019 ARR_892013 autorisant les stands pour la fête au village le 06/10/2013 ARR_902013 interdisant le stationnement au Chef-Lieu du 5 au 6 octobre 2013 ARR_912013 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 6 octobre 2013 ARR_922013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires 2ème catégorie pour le sou des écoles le 6 octobre ARR_932013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons 2ème catégorie pour l’Amicale des Jeunes pour le 6 octobre 2013 ARR_942013 opposant un sursis à statuer à la déclaration préalable n°07426513x0020 ARR_952013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0021 ARR_962013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0022 ARR_982013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426513X0023
