Mairie de Serraval

Vous êtes ici : Accueil > La prochaine séance du Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal

  • Publié : 17 février 2011
  • Mis à jour : 22 novembre 2018
  • La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le
    Mercredi 28 novembre 2018
    A 20 h 30

Ordre du jour :

• Approbation du compte-rendu du dernier conseil,
• Communauté de Communes des Vallées de Thônes : validation des attributions de compensation,
• ONF : inscription de parcelles au régime forestier,
• Régie d’Electricité : adhésion au groupement de commandes,
• SMBVA : modifications de statuts,
• Personnel :
*assurance du personnel risques statutaires,
* renouvellement convention service prévention,
* renouvellement contrat de prévoyance,
* adhésion service psychologue du travail
• Urbanisme : Déclaration d’Intention d’Aliéner,
• Informations et questions diverses.