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Les arrêtés municipaux
Année 2011
- Arrêté ARR_062011 fixant l’enquête pour le plan d’alignement partiel de la voie communale n°18 à La Lavanche
- Arrêté ARR_092011 portant autorisation d’ouverture temporaire de débit de boissons 2ème catégorie pour le club Lou Z’amojeux pour le 4 avril
- Arrêté ARR_102011 portant autorisation de prolongation d’ouverture de débit de boissons pour le restaurant le Petit Ramoneur le 26 février
- Arrêté ARR_112011 portant coupure voie communale n°2 le 22 mars
- Arrêté ARR_122011 autorisant la circulation alternée sur la route départementale n°12 au Chef-Lieu les 25 et 26 mars
- Arrêté ARR_132011 interruptif de travaux à l’encontre de Monsieur Pierre MERMILLOD-BLARDET
- Arrêté ARR_142011 autorisant l’occupation du domaine public pour le stationnement d’un camion pizza
- Arrêté ARR_152011 portant autorisation d’ouverture temporaire de débit de boissons de 2ème catégorie pour le CABS pour le 25 juin
- Arrêté ARR_162011 interdisant la circulation sur le chemin rural dit de la Bottière à Fontany entre son embranchement de la Lavanche et le hameau de Praz Candu
- Arrêté ARR_172011 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons de 2ème catégorie le 18 juin pour le Sou des Ecoles
- Arrêté ARR_182011 autorisant la circulation alternée sur la voie communale n°4 une journée entre le mardi 6 juin et le vendredi 10 juin
- Arrêté ARR_292011 portant autorisant de louer l’appartement sud de l’école à Monsieur NOT Thomas et Madame PARRENIN Patricia
- Arrêté ARR_312011 autorisant la circulation alternée sur la RD 12 au Chef-Lieu du 20 juin au 31 juillet 2011
- Arrêté ARR_322011 autorisant la circulation alternée sur la voie communale n°4 le 15 juin 2011
- Arrêté ARR_332011 reglementant la circulation sur la RD 12 à la sortie du Chef-Lieu direction Faverges le 05/07/2011
- Arrêté ARR_342011 réglementant la circulation sur la RD 12 à la sortie du Chef-Lieu direction Faverges le 06/07/2011
- Arrêté ARR_352011 autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire au Syndicat Agricole le 24 juillet lors de la porte ouverte
- Arrêté ARR_382011 réglementant la circulation sur la VC 6 au chef-Lieu pour les travaux d’eau
- Arrêté ARR_392011 interdisant la circulation sur le chemin rural dit du Montaubert à Praz du Feu sauf riverains, véhicules de secours et de service
- Arrêté ARR_402011 interdisant le stationnement sur le parking entre la Mairie et l’Eglise du 18/07/2011 au 31/07/2011
- Arrêté ARR_412011 autorisant l’ouverture d’un débt de boissons temporaire le 7 août par le Syndicat Agricole
- Arrêté ARR_432011 réglementant la circulation sur la VC 6 du 31/07/2011 au 30/09/2011
- Arrêté ARR_442011 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 17/09/2011 par le Sou des Ecoles
- Arrêté ARR_452011 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu du 22/08/2011 au 30/09/2011
- Arrêté ARR_482011 réglementant la circulation sur la voie communale n°8 le 18/09/2011
- Arrêté ARR_492011 réglementant la circulation sur la voie communale n°2 le 18/09/2011
- Arrêté ARR_502011 réglementant la circulation sur la voie communale de Sur Fattier du 10/09/2011 au 30/09/2011
- Arrêté ARR_512011 autorisant les stands pour la fête de la Pomme et de l’Ane le 02/10/2011
- Arrêté ARR_522011 interdisant le stationnement au Chef-Lieu le 02/10/2011
- Arrêté ARR_532011 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu le 02/10/2011
- Arrêté ARR_542011 autorisnat l’ouverture d’un débit de boissons temporaires le 02/10 pour le Sou des Ecoles
- Arrêté ARR_552011 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires le 02/10 par l’Amicale des Jeunes
- Arrêté ARR_562011 autorisant la fermeture partielle et temporaire du chemin rural dit "ancien chemin de Serraval au Villard" du 28/09 au 15/12
- Arrêté ARR_572011 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires le 22/10 par l’Association l’Entraide
- Arrêté ARR_582011 réglementant la circulation sur la voie communale de Sur Fattier du 01/10 au 21/10
- Arrêté ARR_602011 de non opposition à la déclaration préalable n°07426511X0029
- Arrêté ARR_612011 de non opposition à la déclaration préalable n°07426511X0030
- Arrêté ARR_622011 d’alignement individuel de Monsieur BLAMPEY Mathieu
- Arrêté ARR_632011 nommant Delphine PARENT coordonnateur communal et Céline FAE coordonnateur suppléant pour les opérations de recensement
- Arrêté ARR_642011 de non opposition à la déclaration préalable n°07426511X0031
- Arrêté ARR_672011 accordant le permis n°07426510X0006-01
- Arrêté ARR_682011 autorisant le stationnement sur la voie communale n°3 d’un échafaudage
- Arrêté ARR_692011 d’opposition à la déclaration préalable n°07426511X0034
- Arrêté ARR_702011 d’opposition à la déclaration préalable n°074026511X0035
- Arrêté ARR_702011 d’opposition à la déclaration préalable n°07426511X0035
- Arrêté ARR_712011 accordant le permis de construire n°07426511X0011
- ARR_712011 autorisant le permis de construire n°07426511X0011
Année 2012
- ARR_012012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426511X0033
- ARR_022012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire Sou des Ecoles le 04 février
- ARR_032012 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons au syndicat agricole le 25 février
- ARR_042012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426511X0037
- ARR_052012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426511X0038
- ARR_062012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons pour le CABS le 18 février
- ARR_072012 autorisant la prolongation d’ouverture pour le Petit Ramoneur le 18 février
- ARR_082012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons pour le CLub Lou Z’Amojeux le 24 mars
- ARR_092012 accordant le permis de construire n°07426511X0012
- ARR_1012012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0030
- ARR_102012 accordant le permis de construire n°07426511X0010
- ARR_112012 autorisant la pose d’échaffaudage à M. DESPRES la Bottière
- ARR_122012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0001
- ARR_132012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0002
- ARR_142012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons pour le CABS pour le 14 avril
- ARR_162012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0004
- ARR_172012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0006
- ARR_182012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0007
- ARR_192012 accordant le permis de construire n°07426512X0001
- ARR_202012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0008
- ARR_212012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0009
- ARR_222012 réglementant la circulation sur la VC n°3 au lieu-dit le Pont du Var du 16/04/2012 au 30/06/2012
- ARR_232012 réglementant la circulation sur la VC n°12 du 16/04/2012 au 30/06/2012
- ARR_242012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0005
- ARR_262012 autorisant le permis modificatif n°07426511X0001-1
- ARR_272012 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0010
- ARR_282012 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0011
- ARR_292012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0013
- ARR_302012 réglementant la circulation sur la voie communale n°15 du 10/05/2012 au 18/05/2012
- ARR_312012 ouvrant l’enquête publique pour le déclassement de deux sections de chemins ruraux
- ARR_322012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie par le CABS le 16 juin 2012
- ARR_332012 fixant l’alignement de la voie communale n°3 au droit des parcelles section A n°2322, 2324, 2326 au hameau de l’Adevant
- ARR_342012 de non opposition à la déclaration préalable n°07426512X0014
- ARR_352012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie par le Sou des Ecoles le 23 juin 2012
- ARR_452012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie par le CABS le 30 juin
- ARR_462012 fixant l’alignement au droit de la parcelle section A n°2960p2 au hameau de l’Adevant
- ARR_472012 autorisant la pose d’un échafaudage par Monsieur DEPRES le long de la voie communale n°3
- ARR_482012 de non opposition à la déclaration préalable n°07426512X0015
- ARR_492012 interdisant le stationnement le long de l’église le 23 juin pour l’organisation de la course du Sou des Ecoles
- ARR_502012 réglementant la circulation sur la RD 12 le 23 juin de 16h00 à 20h00
- ARR_512012 fiaxant l’alignement sur la voie communale n° 11 au droit de la parcelle section A n°3246 à la Perrière
- ARR_522012 fiaxant l’alignement sur la voie communale n° 4 au droit des parcelles section A n°191, 192, 2867, 2997 et 2998 au Marais Est
- ARR_532012 accordant le permis n°07426512X0007
- ARR_542012 de non-opposition à la déclaration préalable n° 07426512X0016
- ARR_552012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0017
- ARR_562012 réglementant la circulation sur la RD 12 et la RD 162 au Chef-Lieu du 4 juillet au 31 juillet 2012
- ARR_572012 refusant le permis de construire n°07426512X0003
- ARR_582012 accordant le permis de construire n°07426512X0005
- ARR_592012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0019
- ARR_602012 accordant le permis de construire n°07426512X0004
- ARR_612012 de non-opposition à la déclaration prélable n°07426512X0018
- ARR_642012 réglémentant la circulation sur la voie communale n°12 du 24/07/2012 au 30/09/2012
- ARR_652012 réglementant la circulation sur la voie communale n°3 au Pont du Var du 24/07/2012 au 30/09/2012
- ARR_682012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0020
- ARR_692012 autorisant les stands pour la fête au village du 07/10/2012
- ARR_702012 interdisant le stationnement au chef-lieu les 6 et 7 octobre 2012
- ARR_712012 réglementant la circulation au chef-lieu le 7 octobre 2012
- ARR_742012 accordant le permis n°07426512X0006
- ARR_752012 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 12/09/2012 au 02/10/2012
- ARR_762012 réglementant la circulation sur la VC n°3 du 17/09/2012 au 20/09/2012
- ARR_772012 réglementant la circulation sur la VC n°7 du 17/09/2012 au 22/09/2012
- ARR_782012 réglementant la circulation sur la VC N°18 du 25/09/2012 au 02/10/2012
- ARR_792012 réglementant la circulation sur la VC n°5 du 17/09/2012 au 05/10/2012
- ARR_802012 refusant la déclaration préalable n°07426512X0021
- ARR_812012 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons 2ème catégorie pour Les Traines le 07/10/2012
- ARR_822012 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu du 17/09/2012 au 05/10/2012
- ARR_832012 accordant le permis de construire n°07426511X0012-1
- ARR_842012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie pour le Sou des Ecoles le 07/10/2012
- ARR_852012 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu du 05/10/2012 au 19/10/2012
- ARR_862012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0022
- ARR_872012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0023
- ARR_882012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0024
- ARR_892012 réglementant la circulation sur la VC n°4 le 05/10/2012
- ARR_902012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0025
- ARR_922012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie le 17/11/2012 par l’association BTS ACSE 2013
- ARR_932012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0026
- ARR_942012 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0027
- ARR_962012 réglementant la circulation sur la RD 12 du 13/11/2012 au 17/11/2012
- ARR_972012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie le 09/12/2012 pour le Syndicat Agricole
- ARR_982012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0029
- ARR_992012 réglementant la circulation sur la VC n°2 du 02/12/2012 au 14/12/2012
Année 2013
- ARR_012012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0031
- ARR_022013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0032
- ARR_032013 accordant le permis modificatif n°07426511X0002-01
- ARR_042013 refusant le permis de construire n°07426512X0010
- ARR_052013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0033
- ARR_062013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0034
- ARR_072013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0035
- ARR_082013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0036
- ARR_092013 accordant le permis modificatif n°07426512X0004-01
- ARR_1002013 donnant permission voirie à France Telecom
- ARR_1012013 accordant le permis de construire 07426513X0006
- ARR_102013 accordant le permis de construire n°07426512X0011
- ARR_1032013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0024
- ARR_1092013 portant permission de voirie pour France Telecom
- ARR_1102013 attribuant une concession à Madame Monique BERNARD-BERNARDET
- ARR_1112013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0025
- ARR_112013 accordant le permis de construire n°07426512X0012
- ARR_1142013 autorisant la prolongation d’ouverture pour le Petit Ramoneur le 23 novembre 2013
- ARR_1162013 de non-opposition à la déclaration préalable n°0742613X0027
- ARR_1192013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0028
- ARR_1202013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0029
- ARR_1212013 accordant le permis de construire n°07426513X0008
- ARR_122013 accordant le permis de construire n°07426512X0009
- ARR_1232013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0030
- ARR_1242013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0031
- ARR_1252013 accordant le permis de construire n°07426513X0009
- ARR_132013 accordant le permis de construire n°07426512X0009
- ARR_142013 autorisant la prolongation d’ouverture de débots de boissons pour le Petit Ramoneur le 23 février 2013
- ARR_152013 accordant le permis de construire n°07426512X0014
- ARR_162013 accordant le permis modificatif n°07426507X0010-01
- ARR_172013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0001
- ARR_182013 accordant le permis modificatif n°07426505X0005-01
- ARR_192013 refusant le permis de construire n°07426512X0008
- ARR_202013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0002
- ARR_212013 accordant le permis d’aménager n°07426512X0001
- ARR_222013 arrêtant les travaux de Monsieur Yalcin Ercan
- ARR_232013 arrêtant les travaux de Monsieur Jérôme GLAREY
- ARR_242013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0003
- ARR_252013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0004
- ARR_262013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0005
- ARR_272013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0006
- ARR_282013 réglementant la circulation sur la RD 12 1 jour entre le 02/04/2013 te le 12/04/2013
- ARR_292013 accordant le permis de construire n°007426513X0002
- ARR_312013 réglementant la circulation le 22 juin 2013 sur la RD 12 au Chef-Lieu
- ARR_322013 interdisant le stationnement le long de l’église le 22 juin 2013
- ARR_332013 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu 1 jour entre le 13/04/2013 et le 26/04/2013
- ARR_342013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0007
- ARR_352013 réglementant la circulation sur la RD 12 un jour entre le 29/04/2013 et le 24/05/2013
- ARR_362013 mettant en place un règlement du cimetière
- ARR_372013 réglementant la circulation sur la voie communale n°5 à l’Hermite entre le 2 mai et le 12 mai 2013
- ARR_382013 réglementant la circulation sur le chemin rural du Montaubert du 13 mai 2013 au 27 mai 2013
- ARR_392013 réglementant la RD 12 au Chef-Lieu entre le 29 mai 2013 et le 30 juin 2013 le long du bâtiment de la Maison de la Pomme
- ARR_402013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0009
- ARR_412013 réglementant la circulation sur la voie communale n°6 au Chef-Lieu le 1er juin 2013
- ARR_422013 accordant le permis d’aménager n°07426512X0002
- ARR_442013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie le 22 juin 2013 pour le Sou des Ecoles
- ARR_452013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons de 2ème catégorie le 6 juillet pour le CABS
- ARR_462013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0010
- ARR_472013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0011
- ARR_582013 accordant le permis de construire n°07426513X0003
- ARR_592013 accordant le permis de construire modificatif n°0742606X0003-02
- ARR_602013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0012
- ARR_612013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0013
- ARR_622013 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 après le hameau de la Bottière du 1er au 8 juillet 2013
- ARR_632013 accordant le permis de construire modificatif n°07426512X0001-01
- ARR_642013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0014
- ARR_652013 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu 1 jour entre le 8 juillet et le 21 juillet
- ARR_662013 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 entre le Pont du Var et la Bottière entre le 8 juillet et le 10 août
- ARR_672013 refusant le permis de construire n°07426513X0001
- ARR_682013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires 2ème catégorie le 4 août au Syndicat Agricole
- ARR_682013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires 2ème catégorie le 4 août au Syndicat Agricole
- ARR_692013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0008
- ARR_702013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0015
- ARR_712013 accordant le permis modificatif n°07426511X0012-02
- ARR_722013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0016
- ARR_732013 accordant le permis de construire modificatif n°07426513X0003-M01
- ARR_742013 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu 1 jour entre le 30 juillet et le 9 août 2013
- ARR_752013 refusant le permis de construire n°07426513X0005
- ARR_762013 accordant le permis de construire n°07426513X0004
- ARR_772013 réglementant la circulation sur la RD 162 le 8 août et le 9 août 2013
- ARR_782013 réglementant la circulation sur la RD 12 au Col du Marais 1/2 journée entre le 26 août et le 30 août 2013
- ARR_802013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0017
- ARR_812013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0018
- ARR_832013 interdisant la circulation sur la voie communale n°7 le 4 septembre 2013 après-midi
- ARR_842013 interdisant la circulation sur la voie communale n°4 le 5 septembre 2013
- ARR_852013 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 entre le Pont du Var et la Bottière le 5 septembre, le 6 septembre et le 9 septembre 2013
- ARR_862013 prescrivant l’enquête publique sur le projet de plan local d’urbanisme de la commune de Serraval
- ARR_872013 réglementant la circulation le 4 septembre 2013 sur la voie communale n°3 entre le Pont du Var et la Bottière
- ARR_882013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0019
- ARR_892013 autorisant les stands pour la fête au village le 06/10/2013
- ARR_902013 interdisant le stationnement au Chef-Lieu du 5 au 6 octobre 2013
- ARR_912013 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 6 octobre 2013
- ARR_922013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires 2ème catégorie pour le sou des écoles le 6 octobre
- ARR_932013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons 2ème catégorie pour l’Amicale des Jeunes pour le 6 octobre 2013
- ARR_942013 opposant un sursis à statuer à la déclaration préalable n°07426513x0020
- ARR_952013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0021
- ARR_962013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0022
- ARR_982013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426513X0023
Année 2014
- AAR_262014 attribuant une concession à Madame Joséphine TISSOT
- AAR_272014 attribuant une concession à Madame Jeanine PATUEL
- ARR_012014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0032
- ARR_052014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0033
- ARR_072014 autorisant la pause d’un échafaudage sur la route départementale 12 au chef-lieu
- ARR_082014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0002
- ARR_1002014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
- ARR_1012014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0015
- ARR_1022014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0018
- ARR_1032014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0019
- ARR_1042014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
- ARR_1062014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0013
- ARR_1072014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0020
- ARR_1082014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0021
- ARR_1092014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0023
- ARR_1102014 accordant le permis de construire n°074265X0005
- ARR_1112014 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 5 octobre 2014
- ARR_1122014 autorisant la mise en place de stands pour la fête au village le 5 octobre 2014
- ARR_1132014 interdisant le stationnement au Chef-Lieu du 4 au 5 octobre 2014
- ARR_1142014 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 5 octobre 2014
- ARR_1152014 de fermeture du Chalet de Sulens
- ARR_122014 attribuant une concession à Madame Gilberte DUFOUR-FONTAINE
- ARR_132014 attribuant une concession à Madame Gilberte DUFOUR-FONTAINE
- ARR_1322014 accordant le permis de construire n°07426514X0004
- ARR_1332014 de délégation de fonction à Monsieur Patrice MALEYSSON
- ARR_1362014 accordant le permis de construire n°07426514X0009
- ARR_1372014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 13 au 15 octobre 2014
- ARR_1382014 réglementant la circulation sur les voies communales n°3, 5 et la route des Choseaux du 13 au 14 octobre 2014
- ARR_1392014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 13 au 15 octobre 2014
- ARR_1392014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 13 au 15 octobre 2014
- ARR_142014 de non-opposition a la déclaration préalable n°07426514X0004
- ARR_152014 accordant le permis de construire n°07426513X0010
- ARR_162014 d’autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
- ARR_1672014 d’opposition à la déclaration préalable n°07426514X0024
- ARR_1712014 autorisant la prolongation d’ouverture de débit de boissons
- ARR_172014 accordant le permis de construire n°07426513X0011
- ARR_1722014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 24 au 25 novembre 2014
- ARR_1732014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0022
- ARR_1742014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 26 au 27 novembre 2014
- ARR_1752014 accordant le permis de construire modificatif n°07426514X0007-M01
- ARR_1772014 accordant le permis de construire modificatif n°07426513X0010-M01
- ARR_182014 interdisant la circulation sur la voie communale n°5
- ARR_1832014 accordant le permis de construire n°07426514X0008
- ARR_192014 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire
- ARR_202014 de non-opposition a la déclaration préalable n°07426514X0003
- ARR_232014 accordant le permis de construire n°07426514X0001
- ARR_282014 attribuant une concession à Monsieur Guy BERNARD-BERNARDET
- ARR_292014 attribuant une concession à Madame Brigitte COHENDET
- ARR_302014 attribuant une concession à Madame Marcelle COHENDET
- ARR_312014 attribuant une concession à Monsieur Gaston METRAL
- ARR_322014 attribuant une concession à Madame Bernadette BLANC-GARIN
- ARR_332014 attribuant une concession à Madame Marie-Louise BERTHET
- ARR_342014 attribuant une concession à Madame Patricia BURGAT-CHARVILLON
- ARR_532014 de délégation de fonction à Madame Corinne GOBBER
- ARR_542014 de délégation de fonction à Monsieur Stéphane BOISIER
- ARR_552014 de délégation de fonction à Madame Nicole BERNARD-BERNARDET
- ARR_562014 de délégation de fonction à Monsieur Jean-Luc THIAFFEY-RENCOREL
- ARR_572014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0007
- ARR_582014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0008
- ARR_592014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
- ARR_612014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0005
- ARR_642014 accordant le permis de construire modificatif n°07426510X0008-M01
- ARR_652014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0009
- ARR_662014 nommant les membres du CCAS
- ARR_672014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
- ARR_682014 d’opposition à la déclaration préalable n°07426514X0011
- ARR_692014 de mise en demeure
- ARR_702014 de délégation à Monsieur Jean-Claude LOYER
- ARR_792014 réglementant la circulation sur la route départementale n°12 le 21 juin 2014
- ARR_802014 interdisant le stationnement sur le parking le long de l’église le 21 juin 2014
- ARR_812014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0012
- ARR_822014 accordant le permis de construire n°07426514X0002
- ARR_832014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson
- ARR_842014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0006
- ARR_852014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0014
- ARR_862014 refusant le permis de construire modificatif n°07426513X0008-M01
- ARR_872014 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le 24 juillet 2014
- ARR_902014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0016
- ARR_942014 accordant le permis de construire n°07426514X0006
- ARR_952014 d’opposition à la déclaration préalables n°07426514X0017
- ARR_962014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
- ARR_972014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0010
- ARR_982014 accordant le permis de construire n°07426514X0007
- ARR_992014 réglementant la circulation sur la route départementale n°12 du 15 au 30 septembre 2014
Année 2015
- ARR_032015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0026
- ARR_1002015 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 le 2 septembre de 10h30 à 17h00
- ARR_1012015 autorisant la prolongation du débit de boisson le 12 septembre au Petit Ramoneur
- ARR_1022015 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le 2 septembre de 8h00 à 13h00
- ARR_1032015 interdisant la circulation sur la voie communale n°4 le 2 septembre de 10h30 à 17h00
- ARR_1042015 interdisant la circulation sur la voie communale n°7 le 3 septembre de 10h30 à 17h00
- ARR_1052015 interdisant la circulation sur la voie communale n° 3 le 3 septembre de 10h30 à 17h00
- ARR_1072015 interdisant la circulation entre le hameau du Mont et les Bancs du 16 septembre au 16 octobre
- ARR_1082015 accordant le permis 07426515X0004
- ARR_1092015 réglementant la circulation sur les voies communales n°3, 4, 5, 11, 12 du 21 au 22 septembre
- ARR_1102015 interdisant le stationnement sur le parking à la salle des fêtes les 21 et 22 septembre
- ARR_1112015 interdisant le stationnement devant l’école les 21 et 22 septembre
- ARR_1122015 réglementant la circulation sur la voie communale n°2 le 23 septembre 2015
- ARR_1142015 autorisant le feu d’artifice le 4 octobre
- ARR_1152015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0026
- ARR_1162015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0030
- ARR_1192015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0015
- ARR_1222015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0031
- ARR_1242015 réglementant la circulation du 9 au 20 novembre au Col du Marais
- ARR_1252015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0033
- ARR_1262015 refusant la déclaration préalable n°07426515X0032
- ARR_1282015 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons au Sou des Ecoles le 6 décembre
- ARR_1352015 autorisant la déclaration prélable n°07426515X0036
- ARR_172015 autorisant la prolongation d’ouverture d’un débit de boissons
- ARR_202015 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
- ARR_212015 de mise en demeure
- ARR_222015 réglementant la circulation sur la voie communale n°2 le 11 mars 2015
- ARR_232015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0004
- ARR_242015 de non-opposition avec prescriptions à la déclaration préalable n°07426515X0005
- ARR_262015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0006
- ARR_322015 réglementant la circulation sur les voies communales du 4 au 15 mai pour diagonstic éclairage public
- ARR_362015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0007
- ARR_402015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0002
- ARR_412015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0003
- ARR_422015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0008
- ARR_432015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0009
- ARR_442015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0010
- ARR_452015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0011
- ARR_462015 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
- ARR_482015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0012
- ARR_502015 portant délégation à Monsieur Frédéric GILSON
- ARR_522015 refusant la déclaration préalable n°07426515X0014
- ARR_622015 réglementant la circulation sur la RD 12 le 20 juin 2015 pour la course du Sou des Ecoles
- ARR_632015 interdisant le stationnement sur la parking le long de l’église le 20 juin 2015 pour la course du Sou des Ecoles
- ARR_642015 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le samedi 20 juin 2015 de 13h30 à 15h00
- ARR_652015 réglementant la circulation sur les voies communales du 16 juin au 25 juin 2015 pour la réalisation du diagnostic de l’éclairage public
- ARR_662015 accordant le permis de construire n°07426513X0003-M01
- ARR_672015 accordant le permis de construire n°07426515X0002
- ARR_682015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0013
- ARR_692015 accordant le permis de construire n°07426515X0001
- ARR_722015 réglementant la circulation sur la RD 12 du 29/06/2015 au 15/08/2015
- ARR_732015 interdisant la circulation sur la voie du Mont au réservoir de la Brettaz
- ARR_742015 de non-opposition à la déclaration préalable n° 07426515X0016
- ARR_752015 réglementant la circulation sur la voie communale n°6 du 4 juillet 2015 au 27 juillet 2015
- ARR_762015 de non-opposition à la déclaration préalable n°074 265 15 X0017
- ARR_772015 de non-opposition à la déclaration préalable n°074 265 15 X0018
- ARR_792015 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson 2ème catégorie GAEC Chèvrefeuille le 02 août 2015
- ARR_802015 de non-opposition à la déclaration préalable n°074 265 15 X0020
- ARR_822015 refusant la déclaration préalable n° 074 265 15 X0022
- ARR_832015 de non-opposition à la déclaration préalable n°074 265 15 X0023
- ARR_842015 refusant la déclaration préalable n° 074 265 15 X0024
- ARR_852015 accordant le permis de construire modificatif n°074 265 11 X0012-M03
- ARR_862015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0027
- ARR_872015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0025
- ARR_882015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0028
- ARR_902015 réglementant la circulation au chef-Lieu le 4 octobre 2015
- ARR_912015 interdisant le stationnement au Chef-Lieu du 3 au 4 octobre 2015
- ARR_922015 autorisant les stands le 4 octobre 2015
- ARR_942015 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 5 octobre 2015
- ARR_952015 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons 2ème catégorie au Sou des Ecoles le 4/10/2015
- ARR_962015 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le 1er septembre de 8h00 à 13h00
- ARR_972015 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons 2ème catégorie association les Traines le 04/10/2015
- ARR_982015 interdisant le circulation sur la voie communale n°4 le 1er septembre de 10h30 à 17h00
- ARR_992015 interdisant la circulation sur la voie communale n°7 le 2 septembre de 10h30 à 17h00
Année 2016
- ARR_022016 autorisant la déclaration préalable n° 07426515X0034
- ARR_032016 refusant la déclaration prélable n° 07426515X0035
- ARR_042016 autorisant la déclaration prélable n°07426515X0037
- ARR_052016 autorisant la différation des travaux de finition du permis d’aménager 07426512X0001
- ARR_082016 autorisant la déclaration préalable n°07426516X0002
- ARR_092016 autorisant la déclaration préalable n°07426516X0003
- ARR_102016 autorisant la déclaration préalable n°07426516X0004
- ARR_112016 autorisant la déclaration préalable n° 07426516X0005
- ARR_142016 accordant le permis modificatif n°07426512X0012-M01
- ARR_152016 autorisant la prolongation d’ouverture de débit de boissons pour le Petit Ramoneur le 30 avril 2016
- ARR_162016 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire au CABS les 27 et 28 juin 2016
- ARR_172016 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons 2ème catégorie le 18 juin 2016 pour le Sou des Ecoles
- ARR_442016 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 du 8 au 25 août 2016 de 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 18h00
Année 2022
- ARR_1002022_Voirie_Stationnement règlementé le 21 10 2022 au soir Association QIN D’NOVIO CAFE
- ARR_1022022_Désignation correspondant Sécurité Incendie
- ARR_1032022_Voirie_Travaux réseau AEP Col du Marais
- ARR_1062022 Mise en place servitude administrative parcelle A n° 513
- ARR_1072022 Voirie Travaux Impasse de la Pomme
- ARR_1082022 de non opposition à la DP 07426522X0027
- ARR_1092022_VOIRIE_Entreprise EDGES pour travaux fibre optique SYANE sur toute l’agglomération
- ARR_1172022 Voirie Autorisation dans le cadre de la manifestation du 17/12/2022
- ARR_1182022_Voirie_RET_Accord permanant pour travaux sur le réseau
- ARR_1192022_Recensement_Nomination agent recenseur
- ARR_1202022_Recensement_Nomination agent recenseur
- ARR_1212022 fermant de manière temporaire le Domaine de Serraval à compter du 24 décembre 2022
- ARR_692022 interdisant la circulation le 14 juillet rue des Ecoles
- ARR_702022 non opposition déclaration préalable n°07426522X0020
- ARR_712022 prolongeant l’autorisation de stationnement sur la route des Pruniers
- ARR_722022 autorisant des travaux sur la RD 12 par l’entreprise SOGETREL le 20 juillet
- ARR_732022 autorisant des travaux au Villard du 19 juillet au 20 juillet 2022 par l’entreprise COLAS
- ARR_752022 débit de boisson Alpage Ecole de Sulens
- ARR_762022_Voirie_Sécurisation du hameau du Villard du 29/07 AU 12/08/2022
- ARR_782022_Urbanisme_Refus_PA_07426512X0001M01
- ARR_792022_Urbanisme_Non opposition DP 22X0023
- ARR_802022_VOIRIE_Arrêté passage du Tour de l’Avenir le vendredi 26/08/2022
- ARR_812022_Urbanisme_Non opposition DP 22X0022
- ARR_822022_VOIRIE_Inauguration QIN D’NOVIO 16 09 2022
- ARR_832022_Voirie_Travaux réseau Eau Potable Col du Marais
- ARR_842022- URBANISME-non opposition à la DP 07426522X0025
- ARR_852022_Voirie_Interdiction de stationner sur le parking du Col du Marais du 15/9 au 15/12/2022
- ARR_892022_Voirie_Travaux réseau Eau Potable Col du Marais
- ARR_902022_Occupation domaine public_Fête de la Pomme et de l’Âne
- ARR_912022_Voirie_Stationnement_Fête de la Pomme et de l’Âne
- ARR_922022_Voirie_Circulation_Fête de la Pomme et de l’Âne
- ARR_942022 de non opposition à la déclaration préalable n°07426522X0024
- ARR_972022_Urbanisme_Non opposition DP 22X0026
- ARR_992022 de réglementation de la circulation sur la route du Montaubert du 17 au 21 octobre 2022
Année 2023
- ARR_022023 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique
- ARR_042023 Voirie Route des Pruniers
- ARR_052023 de non opposition DP n°07426522X0033
- ARR_062023 Accord PD 07426522X0001
- ARR_072023 Accord PC 07426522X0004
- ARR_082023_Débit de boissons Association TAC 18 février 2023.
- ARR_092023_Débit de boissons Association TAC 22 avril 2023.
- ARR_1002023 Fête de la Pomme et de l’Âne le 01 10 2023.
- ARR_1012023 Fête de la Pomme et de l’Âne Réglementation du stationnement..
- ARR_102023 Non opposition DP 07426523X0001
- ARR_1022023 Fête de la Pomme et de l’Âne Réglementation de la circulation le 30/09 et le 01/10/2023.
- ARR_1082023 Fête de la Pomme et de l’Âne Réglementation de la circulation Rue de l’Ecole le dimanche 01 10 2023.
- ARR_1092023 Fête de la Pomme et de l’Âne le 01 10 2023 en complément de l’arrêté ARR_1002023.
- ARR_1112023 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique du 09/10/2023 au 12/01/2024.
- ARR_112023 Alignement au droit de la parcelle section A n° 2961
- ARR_1122023 Voirie Travaux BEBER TP SYANE fibre optique du 06/10/2023 au 06/11/2023.
- ARR_1132023 Voirie Travaux BEBER TP Route du Montobert du 06/10/2023 au 06/11/2023.
- ARR_1142023 Voirie Travaux VRD Services Pont du Montobert du 19/10/2023 au 10/11/2023.
- ARR_1152023 de non opposition à la déclaration préalable n°07426523X0030
- ARR_1172023 Voirie Travaux ENROBALP de reprise d’enrobé suite mise en œuvre fibre optique, du 07/11/2023 au 10/11/2023.
- ARR_1192023 Voirie Travaux CERD et AXIMUM Route du Col du Marais du 16 au 21/112023.
- ARR_1202023 Voirie Travaux ENROBALP de reprise d’enrobé Route du Mont du 15 au 20/11/2023.
- ARR_122023_Urbanisme_Accord PC 07426522X0001 M01
- ARR_1252023 Stationnement et circulation interdits sur le Chemin Rural de Mont Dezon à compter du 05 décembre 2023.
- ARR_132023 Voirie Travaux sur cuves de distribution de carburant mercredi 1 mars 2023
- ARR_1342023 Voirie Travaux Univers Réseaux du 18/12/2023 au 05/01/2024.
- ARR_1362023 Maison Familiale et Rurale L’ARCLOSAN Pousuite de l’exploitation.
- ARR_142023 Intersection Rte de la Sauffaz/Montobert jusqu’au n° 1497 Rte de La Sauffaz route barrée le samedi 25/03 SARL DUR Blaison Vincent
- ARR_152023_Voirie Travaux fibre optique Entreprise EDGES du 20022023 au 21042023
- ARR_162023 Accord PA n°07426512X0001-M02
- ARR_172023 Accord PC n° 07426522X0003
- ARR_202023_Urbanisme_Accord PC 07426522X0001 M01 annule et remplace ARR_122023
- ARR_212023 Voirie Elagage Entreprise DUPONT-ROC Routes de La Sauffaz et Montobert 16, 17 et 20 mars 2023
- ARR_212023 Voirie Elagage SARL DUR le samedi 25 mars 2023
- ARR_252023 Voirie Groupement Lathuille/Barrachin Travaux réseau Eau Potable
- ARR_312023 Voirie SB Réseaux pour remplacement de poteaux France Telecom, du 3/04 au 5/05/2023.
- ARR_322023 Voirie SB Réseaux pour remplacement de poteaux France Telecom, du 3/04 au 5/05/2023.
- ARR_332023_Urbanisme_Accord PC 07426522X0001 M01
- ARR_342023 Opposition DP 07426523X0002
- ARR_352023 Opposition DP 07426523X0003
- ARR_362023 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique.
- ARR_372023 Accord PC 07426523X0001
- ARR_382023 Voirie Travaux COLAS Col du Marais
- ARR_392023 Voirie Occupation du Domaine Public Vide Grenier du 14 mai 2023.
- ARR_402023 Voirie Stationnement et circulation réglementés dans le cadre du Vide Grenier du 14 mai 2023.
- ARR_422023_Voirie Travaux fibre optique Entreprise EDGES du 27 avril au 17 mai 2023 inclus.
- ARR_432023_Urbanisme_Non opposition DP 23X0006
- ARR_452023 Empiètement sur voie communale cause travaux Petite Epicerie du 12/06 au 23/06/2023.
- ARR_452023 Voirie Travaux Aravis Façades "La Petite Epicerie" du 12 au 23 juin 2023.
- ARR_462023 Opposition DP 07426523X0007
- ARR_472023 Levée fermeture Le Domaine de Serraval
- ARR_492023 Circulation et stationnement Rue de l’Ecole "Vide Grenier / Vide dressing" du 14 mai 2023 - Retire et remplace ARR_402023 du 14/04/2023 -
- ARR_492023 Voirie Stationnement et circulation réglementés dans le cadre du Vide Grenier du 14 mai 2023. (retire et remplace ARR_402023)
- ARR_502023 Stationnement interdit devant le QIN D’NOVIO CAFE les vendredis soirs et dimanches matins.
- ARR_502023 Voirie Stationnement interdit les vendredis soirs et dimanches matins devant le QIN D’NOVIO CAFE.
- ARR_512023 Non opposition DP 07426522X0034
- ARR_522023 Voirie SB Réseaux pour remplacement de poteaux France Telecom, du 15/05 au 16/06/2023.
- ARR_532023 Accord PD 07426523X0001
- ARR_562023 Non opposition DP 07426523X0010
- ARR_582023 Non opposition DP 07426523X0013
- ARR_592023 Non opposition DP 07426523X0011
- ARR_612023 Non opposition DP 07426523X0009
- ARR_642023 Non opposition DP 07426523X0005
- ARR_652023 Non opposition DP 07426523X0017
- ARR_662023_Voirie_Passage du Tour de France le dimanche 16 juillet 2023.
- ARR_682023 Non opposition DP 07426523X0021
- ARR_692023 Non opposition DP 07426523X0022
- ARR_702023 Voirie Mise en place signalétique horizontale et verticale au Col du Marais, travaux entre le 26/06 et le 10/07/2023.
- ARR_712023 Non opposition DP 07426523X0018
- ARR_722023 Non opposition DP 07426523X0019
- ARR_732023 Voirie Route du Mont barrée le vendredi 23 juin de 8h à 17h.
- ARR_742023 Voirie Parkings de la Mairie réservés aux services du SDIS 74 le 16 juillet 2023 : Tour de France.
- ARR_762023 Non opposition DP 07426523X0023
- ARR_772023 Reclassement de la salle du Col du Marais en 5ème catégorie.
- ARR_782023 Non opposition DP 07426523X0020
- ARR_812023 Non opposition DP 07426523X0015
- ARR_842023 Non opposition DP 07426523X0016
- ARR_862023 de non opposition DP 07426523X0026
- ARR_872023 Voirie marquage au sol zébras arrêts de bus Entreprise PROXIMARK.
- ARR_892023 Urbanisme Non opposition DP 07426523X0024.
- ARR_902023 Urbanisme Non-opposition DP 07426523X00025
- ARR_912023 d’accord permis de construire n°07426523X0003
- ARR_922023 d’opposition à la DP 07426523X0027
- ARR_952023 accordant le permis de construire n°07426519X0004-M01
- ARR_992023 accordant le permis de construire n°07426514X0008-M01
Année 2024
- ARR_152024 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique du 29/01/2024 au 30/04/2024.
- ARR_172024 Voirie : Interdiction de stationnement sur les parkings aux abords de la Mairie et de la salle des fêtes du Col du Marais le samedi 13 avril 2024.
- ARR_182024 Autorisation d’occupation du domaine public Association Le Sou des Ecoles le 11 février 2024.
- ARR_192024 Interdiction de stationnement sur le parvis de l’église le 11 février 2024 : Manifestation organisée par l’association Le Sou des Ecoles.
- ARR_212024 Autorisation d’occupation du domaine public Associations de la commune pour organisation du vide-greniers du 19 mai 2024.
- ARR_222024 Interdiction de stationnement et de circulation dans le cadre du vide-greniers du 19 mai 2024.
- ARR_242024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0001
- ARR_252024 Urbanisme Non-opposition DP 07426523X0034
- ARR_262024 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement le dimanche 09 juin 2024 de 11h à 12h30 pour le passage de la 8ème étape de la 76ème édition du Critérium du Dauphiné.
- ARR_272024 Urbanisme Accord PC 07426524X0001
- ARR_282024 portant délégation à Sylvain SOBOTA
- ARR_342024 Voirie Circulation et stationnement interdits du 10 juin au 13 septembre 2024 sur le chemin rural, dit "ancien chemin de Serraval au Villard"