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21 OCTOBRE 2024
ORDRE DU JOUR
- Ordre du jour du Conseil Municipal du 21/10/2024 à 20h.
DELIBERATIONS
- Liste des délibérations Conseil Municipal du 21 octobre 2024.
- DEL_09322024 Approbation du Protocole de Temps de Travail.
- ANNEXE DEL_09322024 Approbation du Protocole de Temps de Travail.
- DEL_09332024 Renouvellement engagement PEFC du 01/01/2025 au 31/12/2029.
- ANNEXEDEL_09332024 Renouvellement engagement PEFC du 01/01/2025 au 31/12/2029.
- DEL_09342024 Nouvelles dispositions pour attribution RIFSEEP.