Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Conseil Municipal > Les arrêtés municipaux > Année 2012 Année 2012 ARR_012012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426511X0033 ARR_022012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire Sou des Ecoles le 04 février ARR_032012 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons au syndicat agricole le 25 février ARR_042012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426511X0037 ARR_052012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426511X0038 ARR_062012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons pour le CABS le 18 février ARR_072012 autorisant la prolongation d’ouverture pour le Petit Ramoneur le 18 février ARR_082012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons pour le CLub Lou Z’Amojeux le 24 mars ARR_092012 accordant le permis de construire n°07426511X0012 ARR_1012012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0030 ARR_102012 accordant le permis de construire n°07426511X0010 ARR_112012 autorisant la pose d’échaffaudage à M. DESPRES la Bottière ARR_122012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0001 ARR_132012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0002 ARR_142012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons pour le CABS pour le 14 avril ARR_162012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0004 ARR_172012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0006 ARR_182012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0007 ARR_192012 accordant le permis de construire n°07426512X0001 ARR_202012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0008 ARR_212012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0009 ARR_222012 réglementant la circulation sur la VC n°3 au lieu-dit le Pont du Var du 16/04/2012 au 30/06/2012 ARR_232012 réglementant la circulation sur la VC n°12 du 16/04/2012 au 30/06/2012 ARR_242012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0005 ARR_262012 autorisant le permis modificatif n°07426511X0001-1 ARR_272012 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0010 ARR_282012 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0011 ARR_292012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0013 ARR_302012 réglementant la circulation sur la voie communale n°15 du 10/05/2012 au 18/05/2012 ARR_312012 ouvrant l’enquête publique pour le déclassement de deux sections de chemins ruraux ARR_322012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie par le CABS le 16 juin 2012 ARR_332012 fixant l’alignement de la voie communale n°3 au droit des parcelles section A n°2322, 2324, 2326 au hameau de l’Adevant ARR_342012 de non opposition à la déclaration préalable n°07426512X0014 ARR_352012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie par le Sou des Ecoles le 23 juin 2012 ARR_452012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie par le CABS le 30 juin ARR_462012 fixant l’alignement au droit de la parcelle section A n°2960p2 au hameau de l’Adevant ARR_472012 autorisant la pose d’un échafaudage par Monsieur DEPRES le long de la voie communale n°3 ARR_482012 de non opposition à la déclaration préalable n°07426512X0015 ARR_492012 interdisant le stationnement le long de l’église le 23 juin pour l’organisation de la course du Sou des Ecoles ARR_502012 réglementant la circulation sur la RD 12 le 23 juin de 16h00 à 20h00 ARR_512012 fiaxant l’alignement sur la voie communale n° 11 au droit de la parcelle section A n°3246 à la Perrière ARR_522012 fiaxant l’alignement sur la voie communale n° 4 au droit des parcelles section A n°191, 192, 2867, 2997 et 2998 au Marais Est ARR_532012 accordant le permis n°07426512X0007 ARR_542012 de non-opposition à la déclaration préalable n° 07426512X0016 ARR_552012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0017 ARR_562012 réglementant la circulation sur la RD 12 et la RD 162 au Chef-Lieu du 4 juillet au 31 juillet 2012 ARR_572012 refusant le permis de construire n°07426512X0003 ARR_582012 accordant le permis de construire n°07426512X0005 ARR_592012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0019 ARR_602012 accordant le permis de construire n°07426512X0004 ARR_612012 de non-opposition à la déclaration prélable n°07426512X0018 ARR_642012 réglémentant la circulation sur la voie communale n°12 du 24/07/2012 au 30/09/2012 ARR_652012 réglementant la circulation sur la voie communale n°3 au Pont du Var du 24/07/2012 au 30/09/2012 ARR_682012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0020 ARR_692012 autorisant les stands pour la fête au village du 07/10/2012 ARR_702012 interdisant le stationnement au chef-lieu les 6 et 7 octobre 2012 ARR_712012 réglementant la circulation au chef-lieu le 7 octobre 2012 ARR_742012 accordant le permis n°07426512X0006 ARR_752012 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 12/09/2012 au 02/10/2012 ARR_762012 réglementant la circulation sur la VC n°3 du 17/09/2012 au 20/09/2012 ARR_772012 réglementant la circulation sur la VC n°7 du 17/09/2012 au 22/09/2012 ARR_782012 réglementant la circulation sur la VC N°18 du 25/09/2012 au 02/10/2012 ARR_792012 réglementant la circulation sur la VC n°5 du 17/09/2012 au 05/10/2012 ARR_802012 refusant la déclaration préalable n°07426512X0021 ARR_812012 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons 2ème catégorie pour Les Traines le 07/10/2012 ARR_822012 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu du 17/09/2012 au 05/10/2012 ARR_832012 accordant le permis de construire n°07426511X0012-1 ARR_842012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie pour le Sou des Ecoles le 07/10/2012 ARR_852012 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu du 05/10/2012 au 19/10/2012 ARR_862012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0022 ARR_872012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0023 ARR_882012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0024 ARR_892012 réglementant la circulation sur la VC n°4 le 05/10/2012 ARR_902012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0025 ARR_922012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie le 17/11/2012 par l’association BTS ACSE 2013 ARR_932012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0026 ARR_942012 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0027 ARR_962012 réglementant la circulation sur la RD 12 du 13/11/2012 au 17/11/2012 ARR_972012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie le 09/12/2012 pour le Syndicat Agricole ARR_982012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0029 ARR_992012 réglementant la circulation sur la VC n°2 du 02/12/2012 au 14/12/2012
