Vous êtes ici : Accueil > Vie municipale > Conseil Municipal > Les arrêtés municipaux > Année 2024 Année 2024 ARR_1062024 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions DP 07426524X0016. ARR_1072024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0019. ARR_1082024 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions DP 07426524X0020. ARR_1092024 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions DP 07426524X0021. ARR_1142024 Voirie Travaux SARL 1B2L TP Réseaux du 09 au 23 décembre 2024 Route du Bouchet-Mont-Charvin - à hauteur de l’Impasse des Mûriers - ARR_1182024 Urbanisme Accord PC 07426524X0005. ARR_1192024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0022. ARR_152024 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique du 29/01/2024 au 30/04/2024. ARR_172024 Voirie : Interdiction de stationnement sur les parkings aux abords de la Mairie et de la salle des fêtes du Col du Marais le samedi 13 avril 2024. ARR_182024 Autorisation d’occupation du domaine public Association Le Sou des Ecoles le 11 février 2024. ARR_192024 Interdiction de stationnement sur le parvis de l’église le 11 février 2024 : Manifestation organisée par l’association Le Sou des Ecoles. ARR_212024 Autorisation d’occupation du domaine public Associations de la commune pour organisation du vide-greniers du 19 mai 2024. ARR_222024 Interdiction de stationnement et de circulation dans le cadre du vide-greniers du 19 mai 2024. ARR_242024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0001 ARR_252024 Urbanisme Non-opposition DP 07426523X0034 ARR_262024 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement le dimanche 09 juin 2024 de 11h à 12h30 pour le passage de la 8ème étape de la 76ème édition du Critérium du Dauphiné. ARR_272024 Urbanisme Accord PC 07426524X0001 ARR_282024 portant délégation à Sylvain SOBOTA ARR_342024 Voirie Circulation et stationnement interdits du 10 juin au 13 septembre 2024 sur le chemin rural, dit "ancien chemin de Serraval au Villard" ARR_372024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0005 ARR_382024_Voirie Travaux YB Paysage Environnement Route du Mont du 29/04 au 31/05/2024. ARR_412024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0007 ARR_422024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0008 ARR_432024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0004 ARR_442024 Voirie Travaux RET ES SEYSSEL ARR_452024 Voirie Travaux enrobé parking Col du Marais et Route des Pruniers. ARR_462024 Abrogation Permis de Construire 07426522X0001 M01 ARR_472024 Voirie Sentier de randonnée de La Sauffaz aux Charbonnières interdit à compter du 31 mai 2024. ARR_482024 Voirie Travaux enrobé parking Col du Marais et Route des Pruniers le lundi 03 juin 2024. ARR_492024 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique du 03/06/2024 au 13/09/2024. ARR_512024 Voirie Qin Guette du samedi 06 juillet 2024 au chef-lieu. ARR_522024 Interdiction d’accès sur sentiers de randonnée vers refuge de Praz d’Zeures depuis La Molloire et/ou Le Montobert à compter du 13 juin 2024. ARR_542024 Travaux sur routes de La Combe, du Mont et de La Bottière. ARR_552024 Voirie : Interdiction de stationnement sur les parkings du Col du Marais et du Pont du Var du 25 au 30 juin 2024. ARR_562024 Portant abrogation de l’arrêté ARR_522024 du 130062024 Accès sentier possible vers Refuge de Praz d’Zeures. ARR_572024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0010 ARR_582024 Urbanisme Refus sur PC 07426524X0002. ARR_602023 Voirie Travaux LATHUILLE et Frères renforcement réseau BT Route de La Combe. ARR_612024 Voirie Travaux LM TELECOM pour travaux de déploiement de la fibre optique du 29/07/2024 au 30/08/2024. ARR_622024 Urbanisme Non-Opposition Déclaration Préalable n° 07426524X0012. ARR_632024 Voirie Travaux OT Engineering du 26/08 au 02/10/2024 Chemin de Chez Le Chat. ARR_672024 Voirie Passage du Tour de France Femmes le dimanche 18 août 2024. ARR_682024 Voirie Travaux renforcement réseau électrique Route de La Combe du 14 au 30 août 2024. ARR_822024 Autorisation occupation du domaine public pour travaux d’un administré. ARR_862024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0013 EDF-ENR. ARR_882024 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique du 16/09/2024 au 20/12/2024. ARR_892024 Autorisation occupation du domaine public pour travaux d’un administré. ARR_902024 Voirie Fête de la Pomme Interdiction de stationnement au Chef-Lieu les 05 et 06 10 2024. ARR_912024 Fête de la Pomme Autorisation d’occupation temporaire du domaine public. ARR_922024 Voirie Fête de la Pomme Traversée du chef-lieu interdite le dimanche 06 octobre 2024. ARR_932024 Voirie Fête de la Pomme Interdiction de circulation Rue de l’Ecole le 06 10 2024. ARR_942024 Voirie Travaux COLAS du 09 au 13 septembre Route de La Combe - Hameau de la Bottière - ARR_952024 Urbanisme Accord Permis de Construire 07426524X0004. ARR_962024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0009. ARR_992024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0011.
