- DEL_02062025 - Convention de délégation de compétence pour la prise en charge du transport des élèves inscrits au périscolaire dans le cadre du RPI des communes du Bouchet-Mont-Charvin et de Serraval
- ANNEXEDEL_02062025 - Convention de délégation de compétence pour la prise en charge du transport des élèves inscrits au périscolaire dans le cadre du RPI des communes du Bouchet-Mont-Charvin et de Serraval