Mairie de Serraval

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    • 2022
      • 18 Juillet 2022
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      • 26 Septembre 2022
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      • 20 février 2023
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      • 20 mars 2023
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      • 27 mars 2023
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      • 24 avril 2023
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      • 22 mai 2023
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      • 19 juin 2023
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      • 17 juillet 2023
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      • 16 octobre 2023
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    • 2024
      • 22 JANVIER 2024
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      • 19 FEVRIER 2024
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      • 18 MARS 2024
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      • 03 AVRIL 2024
        • ORDRE DU JOUR
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        • PROCES-VERBAL
      • 13 MAI 2024
        • ORDRE DU JOUR
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        • PROCES-VERBAL
      • 17 JUIN 2024
        • ORDRE DU JOUR
        • DELIBERATIONS
        • PROCES-VERBAL
      • 29 JUILLET 2024
        • ORDRE DU JOUR
        • DELIBERATIONS
        • PROCES VERBAL
      • 16 SEPTEMBRE 2024
        • PROCES-VERBAL
        • ORDRE DU JOUR
        • DELIBERATIONS
      • 21 OCTOBRE 2024
        • ORDRE DU JOUR
        • DELIBERATIONS
      • 18 NOVEMBRE 2024
        • ORDRE DU JOUR
  • Les arrêtés municipaux
    • Année 2011
      • Arrêté ARR_062011 fixant l’enquête pour le plan d’alignement partiel de la voie communale n°18 à La Lavanche
      • Arrêté ARR_092011 portant autorisation d’ouverture temporaire de débit de boissons 2ème catégorie pour le club Lou Z’amojeux pour le 4 avril
      • Arrêté ARR_102011 portant autorisation de prolongation d’ouverture de débit de boissons pour le restaurant le Petit Ramoneur le 26 février
      • Arrêté ARR_112011 portant coupure voie communale n°2 le 22 mars
      • Arrêté ARR_122011 autorisant la circulation alternée sur la route départementale n°12 au Chef-Lieu les 25 et 26 mars
      • Arrêté ARR_132011 interruptif de travaux à l’encontre de Monsieur Pierre MERMILLOD-BLARDET
      • Arrêté ARR_142011 autorisant l’occupation du domaine public pour le stationnement d’un camion pizza
      • Arrêté ARR_152011 portant autorisation d’ouverture temporaire de débit de boissons de 2ème catégorie pour le CABS pour le 25 juin
      • Arrêté ARR_162011 interdisant la circulation sur le chemin rural dit de la Bottière à Fontany entre son embranchement de la Lavanche et le hameau de Praz Candu
      • Arrêté ARR_172011 portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons de 2ème catégorie le 18 juin pour le Sou des Ecoles
      • Arrêté ARR_182011 autorisant la circulation alternée sur la voie communale n°4 une journée entre le mardi 6 juin et le vendredi 10 juin
      • Arrêté ARR_292011 portant autorisant de louer l’appartement sud de l’école à Monsieur NOT Thomas et Madame PARRENIN Patricia
      • Arrêté ARR_312011 autorisant la circulation alternée sur la RD 12 au Chef-Lieu du 20 juin au 31 juillet 2011
      • Arrêté ARR_322011 autorisant la circulation alternée sur la voie communale n°4 le 15 juin 2011
      • Arrêté ARR_332011 reglementant la circulation sur la RD 12 à la sortie du Chef-Lieu direction Faverges le 05/07/2011
      • Arrêté ARR_342011 réglementant la circulation sur la RD 12 à la sortie du Chef-Lieu direction Faverges le 06/07/2011
      • Arrêté ARR_352011 autorisant l’ouverture d’un débit de boisson temporaire au Syndicat Agricole le 24 juillet lors de la porte ouverte
      • Arrêté ARR_382011 réglementant la circulation sur la VC 6 au chef-Lieu pour les travaux d’eau
      • Arrêté ARR_392011 interdisant la circulation sur le chemin rural dit du Montaubert à Praz du Feu sauf riverains, véhicules de secours et de service
      • Arrêté ARR_402011 interdisant le stationnement sur le parking entre la Mairie et l’Eglise du 18/07/2011 au 31/07/2011
      • Arrêté ARR_412011 autorisant l’ouverture d’un débt de boissons temporaire le 7 août par le Syndicat Agricole
      • Arrêté ARR_432011 réglementant la circulation sur la VC 6 du 31/07/2011 au 30/09/2011
      • Arrêté ARR_442011 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 17/09/2011 par le Sou des Ecoles
      • Arrêté ARR_452011 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu du 22/08/2011 au 30/09/2011
      • Arrêté ARR_482011 réglementant la circulation sur la voie communale n°8 le 18/09/2011
      • Arrêté ARR_492011 réglementant la circulation sur la voie communale n°2 le 18/09/2011
      • Arrêté ARR_502011 réglementant la circulation sur la voie communale de Sur Fattier du 10/09/2011 au 30/09/2011
      • Arrêté ARR_512011 autorisant les stands pour la fête de la Pomme et de l’Ane le 02/10/2011
      • Arrêté ARR_522011 interdisant le stationnement au Chef-Lieu le 02/10/2011
      • Arrêté ARR_532011 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu le 02/10/2011
      • Arrêté ARR_542011 autorisnat l’ouverture d’un débit de boissons temporaires le 02/10 pour le Sou des Ecoles
      • Arrêté ARR_552011 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires le 02/10 par l’Amicale des Jeunes
      • Arrêté ARR_562011 autorisant la fermeture partielle et temporaire du chemin rural dit "ancien chemin de Serraval au Villard" du 28/09 au 15/12
      • Arrêté ARR_572011 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires le 22/10 par l’Association l’Entraide
      • Arrêté ARR_582011 réglementant la circulation sur la voie communale de Sur Fattier du 01/10 au 21/10
      • Arrêté ARR_602011 de non opposition à la déclaration préalable n°07426511X0029
      • Arrêté ARR_612011 de non opposition à la déclaration préalable n°07426511X0030
      • Arrêté ARR_622011 d’alignement individuel de Monsieur BLAMPEY Mathieu
      • Arrêté ARR_632011 nommant Delphine PARENT coordonnateur communal et Céline FAE coordonnateur suppléant pour les opérations de recensement
      • Arrêté ARR_642011 de non opposition à la déclaration préalable n°07426511X0031
      • Arrêté ARR_672011 accordant le permis n°07426510X0006-01
      • Arrêté ARR_682011 autorisant le stationnement sur la voie communale n°3 d’un échafaudage
      • Arrêté ARR_692011 d’opposition à la déclaration préalable n°07426511X0034
      • Arrêté ARR_702011 d’opposition à la déclaration préalable n°074026511X0035
      • Arrêté ARR_702011 d’opposition à la déclaration préalable n°07426511X0035
      • Arrêté ARR_712011 accordant le permis de construire n°07426511X0011
      • ARR_712011 autorisant le permis de construire n°07426511X0011
    • Année 2012
      • ARR_012012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426511X0033
      • ARR_022012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire Sou des Ecoles le 04 février
      • ARR_032012 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons au syndicat agricole le 25 février
      • ARR_042012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426511X0037
      • ARR_052012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426511X0038
      • ARR_062012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons pour le CABS le 18 février
      • ARR_072012 autorisant la prolongation d’ouverture pour le Petit Ramoneur le 18 février
      • ARR_082012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons pour le CLub Lou Z’Amojeux le 24 mars
      • ARR_092012 accordant le permis de construire n°07426511X0012
      • ARR_1012012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0030
      • ARR_102012 accordant le permis de construire n°07426511X0010
      • ARR_112012 autorisant la pose d’échaffaudage à M. DESPRES la Bottière
      • ARR_122012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0001
      • ARR_132012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0002
      • ARR_142012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons pour le CABS pour le 14 avril
      • ARR_162012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0004
      • ARR_172012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0006
      • ARR_182012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0007
      • ARR_192012 accordant le permis de construire n°07426512X0001
      • ARR_202012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0008
      • ARR_212012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0009
      • ARR_222012 réglementant la circulation sur la VC n°3 au lieu-dit le Pont du Var du 16/04/2012 au 30/06/2012
      • ARR_232012 réglementant la circulation sur la VC n°12 du 16/04/2012 au 30/06/2012
      • ARR_242012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0005
      • ARR_262012 autorisant le permis modificatif n°07426511X0001-1
      • ARR_272012 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0010
      • ARR_282012 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0011
      • ARR_292012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0013
      • ARR_302012 réglementant la circulation sur la voie communale n°15 du 10/05/2012 au 18/05/2012
      • ARR_312012 ouvrant l’enquête publique pour le déclassement de deux sections de chemins ruraux
      • ARR_322012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie par le CABS le 16 juin 2012
      • ARR_332012 fixant l’alignement de la voie communale n°3 au droit des parcelles section A n°2322, 2324, 2326 au hameau de l’Adevant
      • ARR_342012 de non opposition à la déclaration préalable n°07426512X0014
      • ARR_352012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie par le Sou des Ecoles le 23 juin 2012
      • ARR_452012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie par le CABS le 30 juin
      • ARR_462012 fixant l’alignement au droit de la parcelle section A n°2960p2 au hameau de l’Adevant
      • ARR_472012 autorisant la pose d’un échafaudage par Monsieur DEPRES le long de la voie communale n°3
      • ARR_482012 de non opposition à la déclaration préalable n°07426512X0015
      • ARR_492012 interdisant le stationnement le long de l’église le 23 juin pour l’organisation de la course du Sou des Ecoles
      • ARR_502012 réglementant la circulation sur la RD 12 le 23 juin de 16h00 à 20h00
      • ARR_512012 fiaxant l’alignement sur la voie communale n° 11 au droit de la parcelle section A n°3246 à la Perrière
      • ARR_522012 fiaxant l’alignement sur la voie communale n° 4 au droit des parcelles section A n°191, 192, 2867, 2997 et 2998 au Marais Est
      • ARR_532012 accordant le permis n°07426512X0007
      • ARR_542012 de non-opposition à la déclaration préalable n° 07426512X0016
      • ARR_552012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0017
      • ARR_562012 réglementant la circulation sur la RD 12 et la RD 162 au Chef-Lieu du 4 juillet au 31 juillet 2012
      • ARR_572012 refusant le permis de construire n°07426512X0003
      • ARR_582012 accordant le permis de construire n°07426512X0005
      • ARR_592012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0019
      • ARR_602012 accordant le permis de construire n°07426512X0004
      • ARR_612012 de non-opposition à la déclaration prélable n°07426512X0018
      • ARR_642012 réglémentant la circulation sur la voie communale n°12 du 24/07/2012 au 30/09/2012
      • ARR_652012 réglementant la circulation sur la voie communale n°3 au Pont du Var du 24/07/2012 au 30/09/2012
      • ARR_682012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0020
      • ARR_692012 autorisant les stands pour la fête au village du 07/10/2012
      • ARR_702012 interdisant le stationnement au chef-lieu les 6 et 7 octobre 2012
      • ARR_712012 réglementant la circulation au chef-lieu le 7 octobre 2012
      • ARR_742012 accordant le permis n°07426512X0006
      • ARR_752012 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 12/09/2012 au 02/10/2012
      • ARR_762012 réglementant la circulation sur la VC n°3 du 17/09/2012 au 20/09/2012
      • ARR_772012 réglementant la circulation sur la VC n°7 du 17/09/2012 au 22/09/2012
      • ARR_782012 réglementant la circulation sur la VC N°18 du 25/09/2012 au 02/10/2012
      • ARR_792012 réglementant la circulation sur la VC n°5 du 17/09/2012 au 05/10/2012
      • ARR_802012 refusant la déclaration préalable n°07426512X0021
      • ARR_812012 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons 2ème catégorie pour Les Traines le 07/10/2012
      • ARR_822012 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu du 17/09/2012 au 05/10/2012
      • ARR_832012 accordant le permis de construire n°07426511X0012-1
      • ARR_842012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie pour le Sou des Ecoles le 07/10/2012
      • ARR_852012 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu du 05/10/2012 au 19/10/2012
      • ARR_862012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0022
      • ARR_872012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0023
      • ARR_882012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0024
      • ARR_892012 réglementant la circulation sur la VC n°4 le 05/10/2012
      • ARR_902012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0025
      • ARR_922012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie le 17/11/2012 par l’association BTS ACSE 2013
      • ARR_932012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0026
      • ARR_942012 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0027
      • ARR_962012 réglementant la circulation sur la RD 12 du 13/11/2012 au 17/11/2012
      • ARR_972012 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie le 09/12/2012 pour le Syndicat Agricole
      • ARR_982012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0029
      • ARR_992012 réglementant la circulation sur la VC n°2 du 02/12/2012 au 14/12/2012
    • Année 2013
      • ARR_012012 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0031
      • ARR_022013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0032
      • ARR_032013 accordant le permis modificatif n°07426511X0002-01
      • ARR_042013 refusant le permis de construire n°07426512X0010
      • ARR_052013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0033
      • ARR_062013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0034
      • ARR_072013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426512X0035
      • ARR_082013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426512X0036
      • ARR_092013 accordant le permis modificatif n°07426512X0004-01
      • ARR_1002013 donnant permission voirie à France Telecom
      • ARR_1012013 accordant le permis de construire 07426513X0006
      • ARR_102013 accordant le permis de construire n°07426512X0011
      • ARR_1032013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0024
      • ARR_1092013 portant permission de voirie pour France Telecom
      • ARR_1102013 attribuant une concession à Madame Monique BERNARD-BERNARDET
      • ARR_1112013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0025
      • ARR_112013 accordant le permis de construire n°07426512X0012
      • ARR_1142013 autorisant la prolongation d’ouverture pour le Petit Ramoneur le 23 novembre 2013
      • ARR_1162013 de non-opposition à la déclaration préalable n°0742613X0027
      • ARR_1192013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0028
      • ARR_1202013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0029
      • ARR_1212013 accordant le permis de construire n°07426513X0008
      • ARR_122013 accordant le permis de construire n°07426512X0009
      • ARR_1232013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0030
      • ARR_1242013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0031
      • ARR_1252013 accordant le permis de construire n°07426513X0009
      • ARR_132013 accordant le permis de construire n°07426512X0009
      • ARR_142013 autorisant la prolongation d’ouverture de débots de boissons pour le Petit Ramoneur le 23 février 2013
      • ARR_152013 accordant le permis de construire n°07426512X0014
      • ARR_162013 accordant le permis modificatif n°07426507X0010-01
      • ARR_172013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0001
      • ARR_182013 accordant le permis modificatif n°07426505X0005-01
      • ARR_192013 refusant le permis de construire n°07426512X0008
      • ARR_202013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0002
      • ARR_212013 accordant le permis d’aménager n°07426512X0001
      • ARR_222013 arrêtant les travaux de Monsieur Yalcin Ercan
      • ARR_232013 arrêtant les travaux de Monsieur Jérôme GLAREY
      • ARR_242013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0003
      • ARR_252013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0004
      • ARR_262013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0005
      • ARR_272013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0006
      • ARR_282013 réglementant la circulation sur la RD 12 1 jour entre le 02/04/2013 te le 12/04/2013
      • ARR_292013 accordant le permis de construire n°007426513X0002
      • ARR_312013 réglementant la circulation le 22 juin 2013 sur la RD 12 au Chef-Lieu
      • ARR_322013 interdisant le stationnement le long de l’église le 22 juin 2013
      • ARR_332013 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu 1 jour entre le 13/04/2013 et le 26/04/2013
      • ARR_342013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0007
      • ARR_352013 réglementant la circulation sur la RD 12 un jour entre le 29/04/2013 et le 24/05/2013
      • ARR_362013 mettant en place un règlement du cimetière
      • ARR_372013 réglementant la circulation sur la voie communale n°5 à l’Hermite entre le 2 mai et le 12 mai 2013
      • ARR_382013 réglementant la circulation sur le chemin rural du Montaubert du 13 mai 2013 au 27 mai 2013
      • ARR_392013 réglementant la RD 12 au Chef-Lieu entre le 29 mai 2013 et le 30 juin 2013 le long du bâtiment de la Maison de la Pomme
      • ARR_402013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0009
      • ARR_412013 réglementant la circulation sur la voie communale n°6 au Chef-Lieu le 1er juin 2013
      • ARR_422013 accordant le permis d’aménager n°07426512X0002
      • ARR_442013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire 2ème catégorie le 22 juin 2013 pour le Sou des Ecoles
      • ARR_452013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons de 2ème catégorie le 6 juillet pour le CABS
      • ARR_462013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0010
      • ARR_472013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0011
      • ARR_582013 accordant le permis de construire n°07426513X0003
      • ARR_592013 accordant le permis de construire modificatif n°0742606X0003-02
      • ARR_602013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0012
      • ARR_612013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0013
      • ARR_622013 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 après le hameau de la Bottière du 1er au 8 juillet 2013
      • ARR_632013 accordant le permis de construire modificatif n°07426512X0001-01
      • ARR_642013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0014
      • ARR_652013 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu 1 jour entre le 8 juillet et le 21 juillet
      • ARR_662013 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 entre le Pont du Var et la Bottière entre le 8 juillet et le 10 août
      • ARR_672013 refusant le permis de construire n°07426513X0001
      • ARR_682013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires 2ème catégorie le 4 août au Syndicat Agricole
      • ARR_682013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires 2ème catégorie le 4 août au Syndicat Agricole
      • ARR_692013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0008
      • ARR_702013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0015
      • ARR_712013 accordant le permis modificatif n°07426511X0012-02
      • ARR_722013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0016
      • ARR_732013 accordant le permis de construire modificatif n°07426513X0003-M01
      • ARR_742013 réglementant la circulation sur la RD 12 au Chef-Lieu 1 jour entre le 30 juillet et le 9 août 2013
      • ARR_752013 refusant le permis de construire n°07426513X0005
      • ARR_762013 accordant le permis de construire n°07426513X0004
      • ARR_772013 réglementant la circulation sur la RD 162 le 8 août et le 9 août 2013
      • ARR_782013 réglementant la circulation sur la RD 12 au Col du Marais 1/2 journée entre le 26 août et le 30 août 2013
      • ARR_802013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0017
      • ARR_812013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0018
      • ARR_832013 interdisant la circulation sur la voie communale n°7 le 4 septembre 2013 après-midi
      • ARR_842013 interdisant la circulation sur la voie communale n°4 le 5 septembre 2013
      • ARR_852013 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 entre le Pont du Var et la Bottière le 5 septembre, le 6 septembre et le 9 septembre 2013
      • ARR_862013 prescrivant l’enquête publique sur le projet de plan local d’urbanisme de la commune de Serraval
      • ARR_872013 réglementant la circulation le 4 septembre 2013 sur la voie communale n°3 entre le Pont du Var et la Bottière
      • ARR_882013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0019
      • ARR_892013 autorisant les stands pour la fête au village le 06/10/2013
      • ARR_902013 interdisant le stationnement au Chef-Lieu du 5 au 6 octobre 2013
      • ARR_912013 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 6 octobre 2013
      • ARR_922013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaires 2ème catégorie pour le sou des écoles le 6 octobre
      • ARR_932013 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons 2ème catégorie pour l’Amicale des Jeunes pour le 6 octobre 2013
      • ARR_942013 opposant un sursis à statuer à la déclaration préalable n°07426513x0020
      • ARR_952013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0021
      • ARR_962013 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0022
      • ARR_982013 d’opposition à la déclaration préalable n°07426513X0023
    • Année 2014
      • AAR_262014 attribuant une concession à Madame Joséphine TISSOT
      • AAR_272014 attribuant une concession à Madame Jeanine PATUEL
      • ARR_012014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0032
      • ARR_052014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426513X0033
      • ARR_072014 autorisant la pause d’un échafaudage sur la route départementale 12 au chef-lieu
      • ARR_082014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0002
      • ARR_1002014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
      • ARR_1012014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0015
      • ARR_1022014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0018
      • ARR_1032014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0019
      • ARR_1042014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
      • ARR_1062014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0013
      • ARR_1072014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0020
      • ARR_1082014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0021
      • ARR_1092014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0023
      • ARR_1102014 accordant le permis de construire n°074265X0005
      • ARR_1112014 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 5 octobre 2014
      • ARR_1122014 autorisant la mise en place de stands pour la fête au village le 5 octobre 2014
      • ARR_1132014 interdisant le stationnement au Chef-Lieu du 4 au 5 octobre 2014
      • ARR_1142014 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 5 octobre 2014
      • ARR_1152014 de fermeture du Chalet de Sulens
      • ARR_122014 attribuant une concession à Madame Gilberte DUFOUR-FONTAINE
      • ARR_132014 attribuant une concession à Madame Gilberte DUFOUR-FONTAINE
      • ARR_1322014 accordant le permis de construire n°07426514X0004
      • ARR_1332014 de délégation de fonction à Monsieur Patrice MALEYSSON
      • ARR_1362014 accordant le permis de construire n°07426514X0009
      • ARR_1372014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 13 au 15 octobre 2014
      • ARR_1382014 réglementant la circulation sur les voies communales n°3, 5 et la route des Choseaux du 13 au 14 octobre 2014
      • ARR_1392014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 13 au 15 octobre 2014
      • ARR_1392014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 13 au 15 octobre 2014
      • ARR_142014 de non-opposition a la déclaration préalable n°07426514X0004
      • ARR_152014 accordant le permis de construire n°07426513X0010
      • ARR_162014 d’autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire
      • ARR_1672014 d’opposition à la déclaration préalable n°07426514X0024
      • ARR_1712014 autorisant la prolongation d’ouverture de débit de boissons
      • ARR_172014 accordant le permis de construire n°07426513X0011
      • ARR_1722014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 24 au 25 novembre 2014
      • ARR_1732014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0022
      • ARR_1742014 réglementant la circulation sur la voie communale n°4 du 26 au 27 novembre 2014
      • ARR_1752014 accordant le permis de construire modificatif n°07426514X0007-M01
      • ARR_1772014 accordant le permis de construire modificatif n°07426513X0010-M01
      • ARR_182014 interdisant la circulation sur la voie communale n°5
      • ARR_1832014 accordant le permis de construire n°07426514X0008
      • ARR_192014 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire
      • ARR_202014 de non-opposition a la déclaration préalable n°07426514X0003
      • ARR_232014 accordant le permis de construire n°07426514X0001
      • ARR_282014 attribuant une concession à Monsieur Guy BERNARD-BERNARDET
      • ARR_292014 attribuant une concession à Madame Brigitte COHENDET
      • ARR_302014 attribuant une concession à Madame Marcelle COHENDET
      • ARR_312014 attribuant une concession à Monsieur Gaston METRAL
      • ARR_322014 attribuant une concession à Madame Bernadette BLANC-GARIN
      • ARR_332014 attribuant une concession à Madame Marie-Louise BERTHET
      • ARR_342014 attribuant une concession à Madame Patricia BURGAT-CHARVILLON
      • ARR_532014 de délégation de fonction à Madame Corinne GOBBER
      • ARR_542014 de délégation de fonction à Monsieur Stéphane BOISIER
      • ARR_552014 de délégation de fonction à Madame Nicole BERNARD-BERNARDET
      • ARR_562014 de délégation de fonction à Monsieur Jean-Luc THIAFFEY-RENCOREL
      • ARR_572014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0007
      • ARR_582014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0008
      • ARR_592014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
      • ARR_612014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0005
      • ARR_642014 accordant le permis de construire modificatif n°07426510X0008-M01
      • ARR_652014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0009
      • ARR_662014 nommant les membres du CCAS
      • ARR_672014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
      • ARR_682014 d’opposition à la déclaration préalable n°07426514X0011
      • ARR_692014 de mise en demeure
      • ARR_702014 de délégation à Monsieur Jean-Claude LOYER
      • ARR_792014 réglementant la circulation sur la route départementale n°12 le 21 juin 2014
      • ARR_802014 interdisant le stationnement sur le parking le long de l’église le 21 juin 2014
      • ARR_812014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0012
      • ARR_822014 accordant le permis de construire n°07426514X0002
      • ARR_832014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson
      • ARR_842014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0006
      • ARR_852014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0014
      • ARR_862014 refusant le permis de construire modificatif n°07426513X0008-M01
      • ARR_872014 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le 24 juillet 2014
      • ARR_902014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0016
      • ARR_942014 accordant le permis de construire n°07426514X0006
      • ARR_952014 d’opposition à la déclaration préalables n°07426514X0017
      • ARR_962014 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
      • ARR_972014 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0010
      • ARR_982014 accordant le permis de construire n°07426514X0007
      • ARR_992014 réglementant la circulation sur la route départementale n°12 du 15 au 30 septembre 2014
    • Année 2015
      • ARR_032015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426514X0026
      • ARR_1002015 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 le 2 septembre de 10h30 à 17h00
      • ARR_1012015 autorisant la prolongation du débit de boisson le 12 septembre au Petit Ramoneur
      • ARR_1022015 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le 2 septembre de 8h00 à 13h00
      • ARR_1032015 interdisant la circulation sur la voie communale n°4 le 2 septembre de 10h30 à 17h00
      • ARR_1042015 interdisant la circulation sur la voie communale n°7 le 3 septembre de 10h30 à 17h00
      • ARR_1052015 interdisant la circulation sur la voie communale n° 3 le 3 septembre de 10h30 à 17h00
      • ARR_1072015 interdisant la circulation entre le hameau du Mont et les Bancs du 16 septembre au 16 octobre
      • ARR_1082015 accordant le permis 07426515X0004
      • ARR_1092015 réglementant la circulation sur les voies communales n°3, 4, 5, 11, 12 du 21 au 22 septembre
      • ARR_1102015 interdisant le stationnement sur le parking à la salle des fêtes les 21 et 22 septembre
      • ARR_1112015 interdisant le stationnement devant l’école les 21 et 22 septembre
      • ARR_1122015 réglementant la circulation sur la voie communale n°2 le 23 septembre 2015
      • ARR_1142015 autorisant le feu d’artifice le 4 octobre
      • ARR_1152015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0026
      • ARR_1162015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0030
      • ARR_1192015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0015
      • ARR_1222015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0031
      • ARR_1242015 réglementant la circulation du 9 au 20 novembre au Col du Marais
      • ARR_1252015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0033
      • ARR_1262015 refusant la déclaration préalable n°07426515X0032
      • ARR_1282015 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons au Sou des Ecoles le 6 décembre
      • ARR_1352015 autorisant la déclaration prélable n°07426515X0036
      • ARR_172015 autorisant la prolongation d’ouverture d’un débit de boissons
      • ARR_202015 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
      • ARR_212015 de mise en demeure
      • ARR_222015 réglementant la circulation sur la voie communale n°2 le 11 mars 2015
      • ARR_232015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0004
      • ARR_242015 de non-opposition avec prescriptions à la déclaration préalable n°07426515X0005
      • ARR_262015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0006
      • ARR_322015 réglementant la circulation sur les voies communales du 4 au 15 mai pour diagonstic éclairage public
      • ARR_362015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0007
      • ARR_402015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0002
      • ARR_412015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0003
      • ARR_422015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0008
      • ARR_432015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0009
      • ARR_442015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0010
      • ARR_452015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0011
      • ARR_462015 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
      • ARR_482015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0012
      • ARR_502015 portant délégation à Monsieur Frédéric GILSON
      • ARR_522015 refusant la déclaration préalable n°07426515X0014
      • ARR_622015 réglementant la circulation sur la RD 12 le 20 juin 2015 pour la course du Sou des Ecoles
      • ARR_632015 interdisant le stationnement sur la parking le long de l’église le 20 juin 2015 pour la course du Sou des Ecoles
      • ARR_642015 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le samedi 20 juin 2015 de 13h30 à 15h00
      • ARR_652015 réglementant la circulation sur les voies communales du 16 juin au 25 juin 2015 pour la réalisation du diagnostic de l’éclairage public
      • ARR_662015 accordant le permis de construire n°07426513X0003-M01
      • ARR_672015 accordant le permis de construire n°07426515X0002
      • ARR_682015 de non-opposition à la déclaration préalable n°07426515X0013
      • ARR_692015 accordant le permis de construire n°07426515X0001
      • ARR_722015 réglementant la circulation sur la RD 12 du 29/06/2015 au 15/08/2015
      • ARR_732015 interdisant la circulation sur la voie du Mont au réservoir de la Brettaz
      • ARR_742015 de non-opposition à la déclaration préalable n° 07426515X0016
      • ARR_752015 réglementant la circulation sur la voie communale n°6 du 4 juillet 2015 au 27 juillet 2015
      • ARR_762015 de non-opposition à la déclaration préalable n°074 265 15 X0017
      • ARR_772015 de non-opposition à la déclaration préalable n°074 265 15 X0018
      • ARR_792015 autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson 2ème catégorie GAEC Chèvrefeuille le 02 août 2015
      • ARR_802015 de non-opposition à la déclaration préalable n°074 265 15 X0020
      • ARR_822015 refusant la déclaration préalable n° 074 265 15 X0022
      • ARR_832015 de non-opposition à la déclaration préalable n°074 265 15 X0023
      • ARR_842015 refusant la déclaration préalable n° 074 265 15 X0024
      • ARR_852015 accordant le permis de construire modificatif n°074 265 11 X0012-M03
      • ARR_862015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0027
      • ARR_872015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0025
      • ARR_882015 accordant la déclaration préalable n°07426515X0028
      • ARR_902015 réglementant la circulation au chef-Lieu le 4 octobre 2015
      • ARR_912015 interdisant le stationnement au Chef-Lieu du 3 au 4 octobre 2015
      • ARR_922015 autorisant les stands le 4 octobre 2015
      • ARR_942015 réglementant la circulation au Chef-Lieu le 5 octobre 2015
      • ARR_952015 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons 2ème catégorie au Sou des Ecoles le 4/10/2015
      • ARR_962015 interdisant la circulation sur la voie communale n°5 le 1er septembre de 8h00 à 13h00
      • ARR_972015 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons 2ème catégorie association les Traines le 04/10/2015
      • ARR_982015 interdisant le circulation sur la voie communale n°4 le 1er septembre de 10h30 à 17h00
      • ARR_992015 interdisant la circulation sur la voie communale n°7 le 2 septembre de 10h30 à 17h00
    • Année 2016
      • ARR_022016 autorisant la déclaration préalable n° 07426515X0034
      • ARR_032016 refusant la déclaration prélable n° 07426515X0035
      • ARR_042016 autorisant la déclaration prélable n°07426515X0037
      • ARR_052016 autorisant la différation des travaux de finition du permis d’aménager 07426512X0001
      • ARR_082016 autorisant la déclaration préalable n°07426516X0002
      • ARR_092016 autorisant la déclaration préalable n°07426516X0003
      • ARR_102016 autorisant la déclaration préalable n°07426516X0004
      • ARR_112016 autorisant la déclaration préalable n° 07426516X0005
      • ARR_142016 accordant le permis modificatif n°07426512X0012-M01
      • ARR_152016 autorisant la prolongation d’ouverture de débit de boissons pour le Petit Ramoneur le 30 avril 2016
      • ARR_162016 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons temporaire au CABS les 27 et 28 juin 2016
      • ARR_172016 autorisant l’ouverture d’un débit de boissons 2ème catégorie le 18 juin 2016 pour le Sou des Ecoles
      • ARR_442016 interdisant la circulation sur la voie communale n°3 du 8 au 25 août 2016 de 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 18h00
    • Année 2022
      • ARR_1002022_Voirie_Stationnement règlementé le 21 10 2022 au soir Association QIN D’NOVIO CAFE
      • ARR_1022022_Désignation correspondant Sécurité Incendie
      • ARR_1032022_Voirie_Travaux réseau AEP Col du Marais
      • ARR_1062022 Mise en place servitude administrative parcelle A n° 513
      • ARR_1072022 Voirie Travaux Impasse de la Pomme
      • ARR_1082022 de non opposition à la DP 07426522X0027
      • ARR_1092022_VOIRIE_Entreprise EDGES pour travaux fibre optique SYANE sur toute l’agglomération
      • ARR_1172022 Voirie Autorisation dans le cadre de la manifestation du 17/12/2022
      • ARR_1182022_Voirie_RET_Accord permanant pour travaux sur le réseau
      • ARR_1192022_Recensement_Nomination agent recenseur
      • ARR_1202022_Recensement_Nomination agent recenseur
      • ARR_1212022 fermant de manière temporaire le Domaine de Serraval à compter du 24 décembre 2022
      • ARR_692022 interdisant la circulation le 14 juillet rue des Ecoles
      • ARR_702022 non opposition déclaration préalable n°07426522X0020
      • ARR_712022 prolongeant l’autorisation de stationnement sur la route des Pruniers
      • ARR_722022 autorisant des travaux sur la RD 12 par l’entreprise SOGETREL le 20 juillet
      • ARR_732022 autorisant des travaux au Villard du 19 juillet au 20 juillet 2022 par l’entreprise COLAS
      • ARR_752022 débit de boisson Alpage Ecole de Sulens
      • ARR_762022_Voirie_Sécurisation du hameau du Villard du 29/07 AU 12/08/2022
      • ARR_782022_Urbanisme_Refus_PA_07426512X0001M01
      • ARR_792022_Urbanisme_Non opposition DP 22X0023
      • ARR_802022_VOIRIE_Arrêté passage du Tour de l’Avenir le vendredi 26/08/2022
      • ARR_812022_Urbanisme_Non opposition DP 22X0022
      • ARR_822022_VOIRIE_Inauguration QIN D’NOVIO 16 09 2022
      • ARR_832022_Voirie_Travaux réseau Eau Potable Col du Marais
      • ARR_842022- URBANISME-non opposition à la DP 07426522X0025
      • ARR_852022_Voirie_Interdiction de stationner sur le parking du Col du Marais du 15/9 au 15/12/2022
      • ARR_892022_Voirie_Travaux réseau Eau Potable Col du Marais
      • ARR_902022_Occupation domaine public_Fête de la Pomme et de l’Âne
      • ARR_912022_Voirie_Stationnement_Fête de la Pomme et de l’Âne
      • ARR_922022_Voirie_Circulation_Fête de la Pomme et de l’Âne
      • ARR_942022 de non opposition à la déclaration préalable n°07426522X0024
      • ARR_972022_Urbanisme_Non opposition DP 22X0026
      • ARR_992022 de réglementation de la circulation sur la route du Montaubert du 17 au 21 octobre 2022
    • Année 2023
      • ARR_022023 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique
      • ARR_042023 Voirie Route des Pruniers
      • ARR_052023 de non opposition DP n°07426522X0033
      • ARR_062023 Accord PD 07426522X0001
      • ARR_072023 Accord PC 07426522X0004
      • ARR_082023_Débit de boissons Association TAC 18 février 2023.
      • ARR_092023_Débit de boissons Association TAC 22 avril 2023.
      • ARR_1002023 Fête de la Pomme et de l’Âne le 01 10 2023.
      • ARR_1012023 Fête de la Pomme et de l’Âne Réglementation du stationnement..
      • ARR_102023 Non opposition DP 07426523X0001
      • ARR_1022023 Fête de la Pomme et de l’Âne Réglementation de la circulation le 30/09 et le 01/10/2023.
      • ARR_1082023 Fête de la Pomme et de l’Âne Réglementation de la circulation Rue de l’Ecole le dimanche 01 10 2023.
      • ARR_1092023 Fête de la Pomme et de l’Âne le 01 10 2023 en complément de l’arrêté ARR_1002023.
      • ARR_1112023 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique du 09/10/2023 au 12/01/2024.
      • ARR_112023 Alignement au droit de la parcelle section A n° 2961
      • ARR_1122023 Voirie Travaux BEBER TP SYANE fibre optique du 06/10/2023 au 06/11/2023.
      • ARR_1132023 Voirie Travaux BEBER TP Route du Montobert du 06/10/2023 au 06/11/2023.
      • ARR_1142023 Voirie Travaux VRD Services Pont du Montobert du 19/10/2023 au 10/11/2023.
      • ARR_1152023 de non opposition à la déclaration préalable n°07426523X0030
      • ARR_1172023 Voirie Travaux ENROBALP de reprise d’enrobé suite mise en œuvre fibre optique, du 07/11/2023 au 10/11/2023.
      • ARR_1192023 Voirie Travaux CERD et AXIMUM Route du Col du Marais du 16 au 21/112023.
      • ARR_1202023 Voirie Travaux ENROBALP de reprise d’enrobé Route du Mont du 15 au 20/11/2023.
      • ARR_122023_Urbanisme_Accord PC 07426522X0001 M01
      • ARR_1252023 Stationnement et circulation interdits sur le Chemin Rural de Mont Dezon à compter du 05 décembre 2023.
      • ARR_132023 Voirie Travaux sur cuves de distribution de carburant mercredi 1 mars 2023
      • ARR_1342023 Voirie Travaux Univers Réseaux du 18/12/2023 au 05/01/2024.
      • ARR_1362023 Maison Familiale et Rurale L’ARCLOSAN Pousuite de l’exploitation.
      • ARR_142023 Intersection Rte de la Sauffaz/Montobert jusqu’au n° 1497 Rte de La Sauffaz route barrée le samedi 25/03 SARL DUR Blaison Vincent
      • ARR_152023_Voirie Travaux fibre optique Entreprise EDGES du 20022023 au 21042023
      • ARR_162023 Accord PA n°07426512X0001-M02
      • ARR_172023 Accord PC n° 07426522X0003
      • ARR_202023_Urbanisme_Accord PC 07426522X0001 M01 annule et remplace ARR_122023
      • ARR_212023 Voirie Elagage Entreprise DUPONT-ROC Routes de La Sauffaz et Montobert 16, 17 et 20 mars 2023
      • ARR_212023 Voirie Elagage SARL DUR le samedi 25 mars 2023
      • ARR_252023 Voirie Groupement Lathuille/Barrachin Travaux réseau Eau Potable
      • ARR_312023 Voirie SB Réseaux pour remplacement de poteaux France Telecom, du 3/04 au 5/05/2023.
      • ARR_322023 Voirie SB Réseaux pour remplacement de poteaux France Telecom, du 3/04 au 5/05/2023.
      • ARR_332023_Urbanisme_Accord PC 07426522X0001 M01
      • ARR_342023 Opposition DP 07426523X0002
      • ARR_352023 Opposition DP 07426523X0003
      • ARR_362023 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique.
      • ARR_372023 Accord PC 07426523X0001
      • ARR_382023 Voirie Travaux COLAS Col du Marais
      • ARR_392023 Voirie Occupation du Domaine Public Vide Grenier du 14 mai 2023.
      • ARR_402023 Voirie Stationnement et circulation réglementés dans le cadre du Vide Grenier du 14 mai 2023.
      • ARR_422023_Voirie Travaux fibre optique Entreprise EDGES du 27 avril au 17 mai 2023 inclus.
      • ARR_432023_Urbanisme_Non opposition DP 23X0006
      • ARR_452023 Empiètement sur voie communale cause travaux Petite Epicerie du 12/06 au 23/06/2023.
      • ARR_452023 Voirie Travaux Aravis Façades "La Petite Epicerie" du 12 au 23 juin 2023.
      • ARR_462023 Opposition DP 07426523X0007
      • ARR_472023 Levée fermeture Le Domaine de Serraval
      • ARR_492023 Circulation et stationnement Rue de l’Ecole "Vide Grenier / Vide dressing" du 14 mai 2023 - Retire et remplace ARR_402023 du 14/04/2023 -
      • ARR_492023 Voirie Stationnement et circulation réglementés dans le cadre du Vide Grenier du 14 mai 2023. (retire et remplace ARR_402023)
      • ARR_502023 Stationnement interdit devant le QIN D’NOVIO CAFE les vendredis soirs et dimanches matins.
      • ARR_502023 Voirie Stationnement interdit les vendredis soirs et dimanches matins devant le QIN D’NOVIO CAFE.
      • ARR_512023 Non opposition DP 07426522X0034
      • ARR_522023 Voirie SB Réseaux pour remplacement de poteaux France Telecom, du 15/05 au 16/06/2023.
      • ARR_532023 Accord PD 07426523X0001
      • ARR_562023 Non opposition DP 07426523X0010
      • ARR_582023 Non opposition DP 07426523X0013
      • ARR_592023 Non opposition DP 07426523X0011
      • ARR_612023 Non opposition DP 07426523X0009
      • ARR_642023 Non opposition DP 07426523X0005
      • ARR_652023 Non opposition DP 07426523X0017
      • ARR_662023_Voirie_Passage du Tour de France le dimanche 16 juillet 2023.
      • ARR_682023 Non opposition DP 07426523X0021
      • ARR_692023 Non opposition DP 07426523X0022
      • ARR_702023 Voirie Mise en place signalétique horizontale et verticale au Col du Marais, travaux entre le 26/06 et le 10/07/2023.
      • ARR_712023 Non opposition DP 07426523X0018
      • ARR_722023 Non opposition DP 07426523X0019
      • ARR_732023 Voirie Route du Mont barrée le vendredi 23 juin de 8h à 17h.
      • ARR_742023 Voirie Parkings de la Mairie réservés aux services du SDIS 74 le 16 juillet 2023 : Tour de France.
      • ARR_762023 Non opposition DP 07426523X0023
      • ARR_772023 Reclassement de la salle du Col du Marais en 5ème catégorie.
      • ARR_782023 Non opposition DP 07426523X0020
      • ARR_812023 Non opposition DP 07426523X0015
      • ARR_842023 Non opposition DP 07426523X0016
      • ARR_862023 de non opposition DP 07426523X0026
      • ARR_872023 Voirie marquage au sol zébras arrêts de bus Entreprise PROXIMARK.
      • ARR_892023 Urbanisme Non opposition DP 07426523X0024.
      • ARR_902023 Urbanisme Non-opposition DP 07426523X00025
      • ARR_912023 d’accord permis de construire n°07426523X0003
      • ARR_922023 d’opposition à la DP 07426523X0027
      • ARR_952023 accordant le permis de construire n°07426519X0004-M01
      • ARR_992023 accordant le permis de construire n°07426514X0008-M01
    • Année 2024
      • ARR_1062024 Urbanisme Non-opposition avec prescriptions DP 07426524X0016.
      • ARR_152024 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique du 29/01/2024 au 30/04/2024.
      • ARR_172024 Voirie : Interdiction de stationnement sur les parkings aux abords de la Mairie et de la salle des fêtes du Col du Marais le samedi 13 avril 2024.
      • ARR_182024 Autorisation d’occupation du domaine public Association Le Sou des Ecoles le 11 février 2024.
      • ARR_192024 Interdiction de stationnement sur le parvis de l’église le 11 février 2024 : Manifestation organisée par l’association Le Sou des Ecoles.
      • ARR_212024 Autorisation d’occupation du domaine public Associations de la commune pour organisation du vide-greniers du 19 mai 2024.
      • ARR_222024 Interdiction de stationnement et de circulation dans le cadre du vide-greniers du 19 mai 2024.
      • ARR_242024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0001
      • ARR_252024 Urbanisme Non-opposition DP 07426523X0034
      • ARR_262024 Voirie Règlementation de la circulation et du stationnement le dimanche 09 juin 2024 de 11h à 12h30 pour le passage de la 8ème étape de la 76ème édition du Critérium du Dauphiné.
      • ARR_272024 Urbanisme Accord PC 07426524X0001
      • ARR_282024 portant délégation à Sylvain SOBOTA
      • ARR_342024 Voirie Circulation et stationnement interdits du 10 juin au 13 septembre 2024 sur le chemin rural, dit "ancien chemin de Serraval au Villard"
      • ARR_372024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0005
      • ARR_382024_Voirie Travaux YB Paysage Environnement Route du Mont du 29/04 au 31/05/2024.
      • ARR_412024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0007
      • ARR_422024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0008
      • ARR_432024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0004
      • ARR_442024 Voirie Travaux RET ES SEYSSEL
      • ARR_452024 Voirie Travaux enrobé parking Col du Marais et Route des Pruniers.
      • ARR_462024 Abrogation Permis de Construire 07426522X0001 M01
      • ARR_472024 Voirie Sentier de randonnée de La Sauffaz aux Charbonnières interdit à compter du 31 mai 2024.
      • ARR_482024 Voirie Travaux enrobé parking Col du Marais et Route des Pruniers le lundi 03 juin 2024.
      • ARR_492024 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique du 03/06/2024 au 13/09/2024.
      • ARR_512024 Voirie Qin Guette du samedi 06 juillet 2024 au chef-lieu.
      • ARR_522024 Interdiction d’accès sur sentiers de randonnée vers refuge de Praz d’Zeures depuis La Molloire et/ou Le Montobert à compter du 13 juin 2024.
      • ARR_542024 Travaux sur routes de La Combe, du Mont et de La Bottière.
      • ARR_552024 Voirie : Interdiction de stationnement sur les parkings du Col du Marais et du Pont du Var du 25 au 30 juin 2024.
      • ARR_562024 Portant abrogation de l’arrêté ARR_522024 du 130062024 Accès sentier possible vers Refuge de Praz d’Zeures.
      • ARR_572024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0010
      • ARR_582024 Urbanisme Refus sur PC 07426524X0002.
      • ARR_602023 Voirie Travaux LATHUILLE et Frères renforcement réseau BT Route de La Combe.
      • ARR_612024 Voirie Travaux LM TELECOM pour travaux de déploiement de la fibre optique du 29/07/2024 au 30/08/2024.
      • ARR_622024 Urbanisme Non-Opposition Déclaration Préalable n° 07426524X0012.
      • ARR_632024 Voirie Travaux OT Engineering du 26/08 au 02/10/2024 Chemin de Chez Le Chat.
      • ARR_672024 Voirie Passage du Tour de France Femmes le dimanche 18 août 2024.
      • ARR_682024 Voirie Travaux renforcement réseau électrique Route de La Combe du 14 au 30 août 2024.
      • ARR_822024 Autorisation occupation du domaine public pour travaux d’un administré.
      • ARR_862024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0013 EDF-ENR.
      • ARR_882024 Voirie Travaux SOGETREL pour fibre optique du 16/09/2024 au 20/12/2024.
      • ARR_892024 Autorisation occupation du domaine public pour travaux d’un administré.
      • ARR_902024 Voirie Fête de la Pomme Interdiction de stationnement au Chef-Lieu les 05 et 06 10 2024.
      • ARR_912024 Fête de la Pomme Autorisation d’occupation temporaire du domaine public.
      • ARR_922024 Voirie Fête de la Pomme Traversée du chef-lieu interdite le dimanche 06 octobre 2024.
      • ARR_932024 Voirie Fête de la Pomme Interdiction de circulation Rue de l’Ecole le 06 10 2024.
      • ARR_942024 Voirie Travaux COLAS du 09 au 13 septembre Route de La Combe - Hameau de la Bottière -
      • ARR_952024 Urbanisme Accord Permis de Construire 07426524X0004.
      • ARR_962024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0009.
      • ARR_992024 Urbanisme Non-opposition DP 07426524X0011.
  • Décisions
    • 2022
    • 2023
  • Les compte-rendus des réunions du conseil municipal jusqu’au 1er juillet 2022
    • ANNEE 2022
    • Année 2011
      • Séance du 13 janvier
      • Séance du 14 avril
      • Séance du 15 décembre
      • Séance du 17 mars
      • Séance du 17 novembre
      • Séance du 19 mai
      • Séance du 20 janvier
      • Séance du 20 octobre
      • Séance du 21 juillet
      • Séance du 22 septembre
      • Séance du 23 juin
      • Séance du 24 février
      • Séance du 25 août
    • Année 2010
      • Séance du 16 décembre
      • Séance du 1er avril
      • Séance du 20 mai
      • Séance du 21 janvier
      • Séance du 21 octobre
      • Séance du 22 avril
      • Séance du 22 juillet
      • Séance du 23 septembre
      • Séance du 24 juin
      • Séance du 25 février
      • Séance du 25 novembre
      • Séance du 26 août
    • Année 2012
      • Séance du 19 janvier
      • Séance du 20 décembre
      • Séance du 21 juin
      • Séance du 22 mars
      • Séance du 22 novembre
      • Séance du 23 août
      • Séance du 23 février
      • Séance du 24 mai
      • Séance du 25 octobre
      • Séance du 26 avril
      • Séance du 26 juillet
      • Séance du 27 septembre
    • Année 2013
      • Séance du 19 décembre
      • Séance du 20 juin 2013
      • Séance du 21 février 2013
      • Séance du 21 novembre
      • Séance du 22 août 2013
      • Séance du 23 mai 2013
      • Séance du 24 janvier 2013
      • Séance du 24 octobre
      • Séance du 25 avril 2013
      • Séance du 25 juillet 2013
      • Séance du 26 septembre 2013
      • Séance du 4 avril 2013
    • Année 2014
      • Séance du 10 avril
      • Séance du 12 mars
      • Séance du 13 février
      • Séance du 15 mai
      • Séance du 16 janvier
      • Séance du 16 octobre
      • Séance du 17 juillet
      • Séance du 18 décembre
      • Séance du 18 septembre
      • Séance du 19 juin
      • Séance du 20 novembre
      • Séance du 21 août
    • Année 2015
      • Séance du 12 mars
      • Séance du 16 avril
      • Séance du 17 décembre
      • Séance du 17 septembre
      • Séance du 18 juin
      • Séance du 19 février
      • Séance du 19 novembre
      • Séance du 20 août
      • Séance du 21 mai
      • Séance du 22 janvier
      • Séance du 22 octobre
      • Séance du 23 juillet
      • Séance du 26 mars
    • Année 2016
      • Compte rendu de la séance du 14 janvier
      • Compte rendu de la séance du 15 septembre
      • Compte rendu de la séance du 16 juin
      • Compte rendu de la séance du 17 novembre
      • Compte rendu de la séance du 18 août
      • Compte rendu de la séance du 19 mai
      • Compte rendu de la séance du 21 juillet
      • Compte rendu de la séance du 24 mars
      • Compte rendu de la séance du 25 février
      • Compte rendu de la séance du 31 mars
      • Compte rendu séance 15 décembre
      • Compte rendu séance 20 octobre
      • Compte rendu séance 21 avril
      • Compte rendu séance 6 octobre
    • Année 2017
      • Compte rendu du 19 octobre
      • Compte rendu séance 18 mai
      • Compte rendu séance 19 janvier
      • Compte rendu séance 20 avril
      • Compte rendu séance 20 juillet 2017
      • compte rendu séance 21 décembre
      • Compte rendu séance 21 septembre
      • Compte rendu séance 22 juin
      • Compte rendu séance 23 février
      • compte rendu séance 24 août
      • Compte rendu séance 30 mars
      • Compte rendu séance 6 avril
    • Année 2018
      • Compte rendu séance 15 février
      • Compte rendu séance 15 mars
      • compte rendu séance 17 mai
      • compte rendu séance 18 octobre
      • Compte rendu séance 19 avril
      • Compte rendu séance 19 juillet
      • Compte rendu séance 20 décembre
      • compte rendu séance 20 septembre
      • Compte rendu séance 21 juin
      • Compte rendu séance 22 novembre
      • Compte rendu séance 23 août 2018
      • compte rendu séance 25 janvier
      • Compte rendu séance 28 novembre
      • Compte rendu séance 29 mars
    • Année 2019
      • compte rendu de la séance du 19 décembre 2019
      • compte rendu séance 16 mai
      • Compte rendu séance 17 janvier
      • compte rendu séance 17 octobre
      • compte rendu séance 18 avril
      • compte rendu séance 18 juillet
      • compte rendu séance 21 février
      • compte rendu séance 21 mars
      • Compte rendu séance 21 novembre
      • compte rendu séance 26 septembre
      • compte rendu séance 29 août
      • compte rendu séance 30 juillet
      • compte rendu séance 4 avril
      • compte rendu séance 9 septembre
      • compte rendu séance du 26 décembre
      • Location Praz D’Zeures
    • Année 2020
      • Cimetière : accès eau potable.
      • Nouvel article N° 1132
      • Séance du 13 février
      • Séance du 16 janvier
      • Séance du 17 août
      • Séance du 19 octobre
      • Séance du 2 mars
      • Séance du 21 décembre 2020
      • Séance du 21 septembre
      • Séance du 27 février
      • séance du 5 août
      • Séance du 9 juillet 2020
    • ANNEE 2021
      • séance du 15 mars 2021
      • Séance du 20 septembre
  • Les délibérations du conseil municipal jusqu’au 1er juillet 2022
    • Année 2011
      • Séance 1
      • Séance 10
      • Séance 11
      • Séance 12
      • Séance 13
      • Séance 2
      • Séance 3
      • Séance 4
      • Séance 5
      • Séance 6
      • Séance 7
      • Séance 8
      • Séance 9
    • Année 2012
      • Séance 1
      • Séance 10
      • Séance 11
      • Séance 12
      • Séance 2
      • Séance 3
      • Séance 4
      • Séance 5
      • Séance 6
      • Séance 7
      • Séance 8
      • séance 9
    • Année 2013
      • Séance 1
      • Séance 10
      • Séance 11
      • Séance 12
      • Séance 2
      • Séance 3
      • Séance 4
      • Séance 5
      • Séance 6
      • Séance 7
      • Séance 8
      • Séance 9
    • Année 2014
      • Séance 1
      • Séance 10
      • Séance 11
      • Séance 12
      • Séance 13
      • Séance 14
      • Séance 2
      • Séance 3
      • Séance 4
      • Séance 5
      • Séance 6
      • Séance 7
      • Séance 8
      • Séance 9
    • Année 2015
      • Séance 1
      • Séance 10
      • Séance 11
      • Séance 12
      • Séance 2
      • Séance 3
      • Séance 4
      • Séance 5
      • Séance 6
      • Séance 7
      • Séance 8
      • Séance 9
    • Année 2016
      • Séance 1
      • Séance 10
      • Séance 11
      • Séance 12
      • Séance 13
      • Séance 14
      • Séance 2
      • Séance 3
      • Séance 4
      • Séance 5
      • Séance 6
      • Séance 7
      • Séance 8
      • Séance 9
    • Année 2017
      • Séance 1
      • Séance 10
      • Séance 11
      • Séance 12
      • Séance 2
      • Séance 3
      • Séance 4
      • Séance 5
      • Séance 6
      • Séance 7
      • Séance 8
      • séance 9
    • Année 2018
      • Séance 1
      • Séance 10
      • Séance 11
      • Séance 12
      • Séance 13
      • Séance 2
      • Séance 3
      • Séance 4
      • Séance 5
      • Séance 6
      • Séance 7
      • Séance 8
      • Séance 9
    • Année 2019
      • Séance 1
      • Séance 10
      • Séance 11
      • Séance 12
      • Séance 13
      • Séance 14
      • Séance 15
      • Séance 16
      • Séance 2
      • Séance 3
      • Séance 4
      • Séance 5
      • Séance 6
      • Séance 7
      • Séance 8
      • Séance 9
    • Année 2020
      • Séance 1
• Les finances locales
  • Le budget principal
    • Le budget primitif
    • Le compte administratif
• L’intercommunalité
  • La Communauté de Communes des Vallées de Thônes
  • La Régie d’Electricité de Thônes
  • Le contrat de rivière du Val d’Arly
• Offres d’emploi.

Les services

• TAXE DE SEJOUR
• Eau-Assainissement
  • Les différents tarifs
    • Les tarifs de l’assainissement
    • Les tarifs de l’eau potable.
  • Le budget
    • Le budget primitif
    • Le compte administratif
  • Le réseau
    • Album photos
    • Le plan du réseau actuel
    • photos du réseau
  • Le règlement du service de l’eau
    • Le règlement du service de l’eau
  • Le schéma général de l’eau potable
    • Le schéma directeur de l’eau potable
  • LE SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif)
    • Guide pour la réalisation et l’entretien de votre dispositif d’assainissement
    • Le fonctionnement du SPANC
    • Les filières d’assainissement
  • Démarches en ligne
    • Demande de branchement sur le réseau d’eau potable
    • Demande de vidange groupée de fosses septiques
• Collecte des déchets
  • La collecte des déchets
• Urbanisme
  • Dématérialisation des dossiers d’Urbanisme à partir du 1er janvier 2022
  • Les demandes d’urbanisme
    • 2011
      • Les demandes en cours
    • 2012
      • Les demandes en cours
    • 2013
      • Les demandes en cours
    • 2014
      • Les demandes en cours
    • 2015
      • Les demandes en cours
    • 2016
      • Les demandes en cours
  • Le PLU
    • Compte rendu réunion publique PLU
    • dossier enquête publique
    • Enquête publique révision PLU
    • Enquête publique sur le projet de PLU
    • Le Plan Local d’Urbanisme
    • Mise en révision du PLU
    • observations et dépositions faites lors de l’enquête publique
    • PADD PLU en cours de révision
    • PLU approuvé le 2 mars 2020 cartographie
    • PLU approuvé le 2 mars 2020 documents divers
    • PLU approuvé le 2 mars 2020 règlement
    • présentation PLU
    • Rapport du commissaire enquêteur
    • réunion de concertation n°2
    • Réunion publique OAP PLU
    • Réunion publique révision PLU
  • Le cadastre
    • Le cadastre
  • Formulaires en ligne
    • Nouveauté 2023 : DIA en ligne
    • Quel formulaire choisir ?
  • Zonages
    • Le règlement de l’assainissement
    • Le règlement du PPR
    • Zonage de l’assainissement
    • Zonage du PLU
    • Zonage du PPR
• Cimetière
  • Plan du cimetière
  • Règlement du cimetière
  • Tarifs des concessions à partir du 1er juin 2013
• Scolaire
  • La Maison Familiale et Rurale de l’Arclosan
  • Ecole
    • Le conseil d’école
    • Le regroupement pédagogique
    • Le site internet
  • La cantine scolaire
    • Le règlement.
    • Les menus de Valérie
  • La garderie péri-scolaire
    • Le fonctionnement.
• Voirie
  • Les enquêtes publiques
    • En cours
  • La voirie communale
    • Le tableau de classement de la voirie
    • Quelques chiffres clés
• Forêt et alpages
  • Association Foncière Pastorale (AFP)
    • AFP de Serraval
  • La forêt communale
    • Information relative à la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun.
    • La charte forestière
    • Le plan de la forêt communale
    • Le schéma d’aménagement
  • Programme Natura 2000
    • Qu’est-ce que Natura 2000 ?
• Social
  • Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Savoie
  • L’aide à domicile : l’ADMR et le SSIAD
  • Le pôle médico-social de Thônes
  • Les assistantes maternelles
  • Ouverture "FRANCE SERVICES" à Thônes
• L’Agence Postale
  • Le fonctionnement
  • Les horaires d’ouverture
• Information
  • Le bulletin communal
    • Les bulletins de 1 à 10
    • Les bulletins de 11 à 20
    • Les bulletins de 21 à 29
    • Les bulletins de 30 à
  • Serraval info
    • Les différents serraval infos de 1 à 10
    • Les Serraval info de 11 à 20
    • Serraval info de 21 à 30
    • Serraval info de 31 à 45
• Location de salles municipales et de matériel : conventions à compléter
  • Location de la salle de la Bibliothèque
  • Location de la salle du catéchisme
  • Location de la salle du Col du Marais
  • Location et mise à disposition de matériel
• Religions
  • Eglise catholique

Télé services

• PERMIS DE CONDUIRE.
• Les chiens dangereux
  • La fourrière municipale
  • Les chiens dangereux : démarches
• Démarches administratives
• Scolaire
  • L’inscription aux transports scolaires
• Autres formulaires
  • Demande de concession dans le cimetière
  • Demande de logement locatif aidé
  • Inscription sur liste électorale
  • Recensement citoyen obligatoire
  • Recensement des travailleurs frontaliers

Vie pratique

• Les numéros d’urgences
  • Numéros à garder... en cas d’urgence
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  • Liste des commerces, artisans et entreprises
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  • Information du Sou des Ecoles du Bouchet-Mont-Charvin et de Serraval
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• CPAM DE HAUTE-SAVOIE : "mon espace santé"
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Vie économique

• Les marchés publics
  • Liste des marchés 2011
  • Liste des marchés 2012
  • Marchés Publics : AAPC
  • Mise en ligne marché de déneigement
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